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 (TOP: Profit Personnel) Drag0nf1re

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Clel

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MessageSujet: (TOP: Profit Personnel) Drag0nf1re   Ven 15 Mai 2015 - 22:10

DRAG0NF1RE

Charges:

Profit personnel d'une vente d'une bouteille de lait alors que non producteur.

Suivi du dossier:

Clel, Prévôt des Maréchaux de Flandres.

Preuves:

14/05/1463 11:30 : Vous avez acheté à Drag0nf1re 1 bouteille de lait pour 11,00 écus.

Loi enfreinte:

Ch.3 Op.1 Article 2 "Sans-dec" :
Le bourgmestre est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de sa ville. En tant que gestionnaire de sa ville il ne peut être accusé de spéculation. Tout abus pour profit personnel est punissable selon les lois comtales.

Personnes impliquées:

Deposeur de la plainte: Marcel_otto
Accusé: Drag0nf1re

Témoignage fait en place publique:

Spoiler:
 

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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP: Profit Personnel) Drag0nf1re   Sam 16 Mai 2015 - 16:42

Se frotte la barbiche, pensif, en consultant son livre de chevet, à savoir le CL.

Hmm, l'affaire est assez complexe. Le fait de vendre du lait sans être producteur est interdit sans autorisation du maire. Hors, messire Dragon est maire, on peut donc supposer qu'il a l'autorisation du maire.
La vente de la bouteille en soi ne constitue donc pas une infraction.

En revanche, le profit personnel est lui bel et bien une infraction reconnue par le CL comme trahison.


Livre II, Chapitre 5, Opus 1 a écrit:
Sera considéré comme Trahison
[...]
- Tout bourgmestre qui serait convaincu de prévarication intentionnelle, de corruption ou de concussion, qui profiterait de sa charge pour avantager un ou plusieurs tiers, avec ou sans contrepartie, ou pour son profit personnel

Il paraît évident qu'il abuse de sa position de maire. À partir de là, on peut agir.
Les preuves sont juste un petit peu minces, pourriez-vous me trouver un ou plusieurs témoignages qui confirment que Dragon ne produit pas de lait ? Des maréchaux anversois par exemple.

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Clel

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MessageSujet: Re: (TOP: Profit Personnel) Drag0nf1re   Dim 17 Mai 2015 - 21:09

Voici ce que j'ai pu obtenir d'Anvers...

Citation :

Bonjour Dame Prévot.

Je suis convaincue que Mr le bourgmestre avait un paturage de vache avant nous en avions parlé, car j'en avais un aussi, il m'a dit que 2 pour anvers c'était trop, et j'avais donc changé mon paturage de vache en champ de mais. Cependant à présent je vois qu'effectivement il n'est plus producteur de lait. Ceci dit si il l'était encore il y a quelques temps, il est tout à fait possible que le lait vendu à Sieur Marcel Otto est bien le sien. La ville ne semble pas être mal gérée financierement, les impots ont pu baisser, les miliciens sont toujours engagés, les murailles se construisent... désolée mais pour le coup, je ne peux vous aider.

Bien cordialement

Hmorc

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MessageSujet: Re: (TOP: Profit Personnel) Drag0nf1re   Dim 17 Mai 2015 - 21:44

Très bien merci beaucoup Clel. Jusqu'à nouvel ordre je clos l'affaire donc, messire Dragon est dans son droit, puisqu'il vend sa production.
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MessageSujet: Re: (TOP: Profit Personnel) Drag0nf1re   

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