Acte d'accusationVotre Honneur,
Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Ptitebraise, en date du 4 février 1462, sur les routes aux alentours de Tournai.
L'individu est accusé d'avoir agressé Fredie pour tenter de lui dérober ses biens. Heureusement pour la victime, elle a su se défendre correctement et l'accusé est reparti bredouille, ou du moins avec une "bonne correction", selon Fredie.
Lors de l'attaque, la victime a réussi à arracher un vêtement à l'accusé, constituant une preuve, que voici :
https://i.servimg.com/u/f55/18/34/04/76/ptiteb10.jpgCes faits constituent un trouble à l'ordre public.
Les loi enfreintes :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Petit rappel en ce qui concerne les tentatives d'infraction :
Op. 1. Article 1. (Livre II, Chap II)
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.
Accusé, veuillez vous lever.
Je vous informe que :
1- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : Gargote > Corpus Législatif et décrets flamands
2- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin.
Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.
3- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Sera appelé à témoigner:
Fredie, victime de l'agression
Ascalion d'Abancourt
Le 4 Février 1462
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusationVotre Honneur,
Je crains que l'accusé ne souhaite venir se défendre devant vous. Voilà qui vous rend la tâche plus aisée. Quoi de plus normal pour un brigand que de se comporter en lâche ?
Je demande donc une peine exemplaire qui puisse servir de leçon à l'accusé. Ayant raté deux vols, elle n'a visiblement pas choisi la bonne voie, une petite piqure de rappel devrait suffire à la remettre dans le droit chemin.
Fait à Tournai le 19 février 1462
Par Ascalion d'Abancourt
L'accusation a appelé Fredie à la barreVoici son témoignage :
***Fredie arriva alors a la barre... laissa son corbeau glisser le long de son bras pour qu'il s'accroche a cette barre et puis prit la parole***
Bien le bonjour a tous,
Voila je revenais de Gent pour rentrer chez moi à Tournai et tout a coup, la dame de Ptitebraise est venu et a tenté de me détrousser. Elle a rater son coup.
Voila c'est aussi simple que cela.
Maintenant ce qui est plus intéressent c'est si elle va venir a son procès.
On va voir mais j'ai déjà une petite idée.
***Fredie fit un sourire en coin et reparti avec son corbeau***
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
e jugement a été rendu
Enoncé du verdictLe prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*La Blonde des Flandres avait eu vent que l'accusée était sortie du couvent. Espérant que ce séjour l'aurait fait réfléchir, elle eut l'air plus clémente.*
Etant donné la tentative de brigandage qui, remerciez le Très-Haut a échoué, vous avez troublé l'ordre public en contrevenant aux articles 1 et 2 du Livre II, Opus II. Je vous condamne à une peine de 2 jours de prison et 1 écu d'amende.
J'espère que vous ne remettrez jamais les pieds en Flandres.
Fait par Rosa de Leffe
alors Juge des Flandres
le 26 mars 1462
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 1 écu.
