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 [Brigandage]Tywin.lannister [3 jours prison]

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Gondicaire Maurice



Nombre de messages : 97
Date d'inscription : 15/11/2013

MessageSujet: [Brigandage]Tywin.lannister [3 jours prison]   Mer 29 Jan 2014 - 17:52

Citation :
Votre Honneur,

J'ouvre un procès devant la cour de Justice Artésienne à l'encontre de Tywin.lannister pour brigandage.

Dans la nuit du 16 décembre 1461, cet individu s'est permis un acte de brigandage en territoire flamand, avec la complicité de son acolyte Tass_ (jugé également par cette cours). Ils ont attaqué et dévalisé le dénommé Manseng.

En vertu des accords judiciaires avec la Flandres, et conformément aux lois tant flamandes (Op. 3. Article 2. Du Trouble à l’Ordre publique : Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public), qu'artésiennes (l'article 4.1 de notre DLCA qui précise que seront poursuivis pour trouble à l'ordre public, je cite : 4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes) je demande donc que la Cour juge Tywin.lannister pour brigandage et trouble à l'ordre public.

Fait à Arras, le 23 décembre 1461, par Bayard, procureur d'Artois



Citation :
(Tywin ouvrit les portes du tribunal et parcourra l'assemblée.)

Moi tywin Lannister membre du fatum, commandant de section, ex juge de Normandie, ex-procureur de Champagne et libérateurs du peuple de ces fourbes royalistes, vous salue honnêtes représentants de la loi.

(il se plaça bien droit en face du juge les mains dans le dos)

Votre honneur dois-je me sentir outrager par cette mise en procès ?
Moi et mon ami Tass qui a combattu a vos côté, pour vous défendre de ces imfames chiens royalistes risquant nos vies à chaque instant que ce soit sur les fronts normands contre les armées royales et aux pieds des murailles de Reims annihilant les dernières force champenoise, tout cela nous l'avons faits pour l’Artois sans rien demander en retour.

Pendant que LES FLAMANDS sont restés bien aux chauds dans leurs chaumières auprès de leur famille refusant de nous apporter de l'aide alors que nos amis mouraient sur le champ de bataille se battant pour leurs convictions.

Et que font-ils maintenant ? ils demandent une coopération judiciaire, n'oubliez pas votre honneur les Flamands restent des royalistes ceci n'est qu'un misérable complot visant à m'envoyer en prison pour me faire payer les crimes que j'ai commis envers la royauté.

(se tournant vers le procureur)

Monsieur le procureur bien que je ne doute pas une seconde de votre honnêté puis-je voir les preuves de mon accusation ? Vous savez ces éléments qui permettent de condamner quelqu'un...

(Il lui fit son plus beau sourire)


Citation :
Cessez d'essayer de vous mettre le Juge dans la poche. Le juge artésien ici présent ne fera que prononcer le verdict qui sera rendu par le juge flamand, en accord avec l'article 3.4 du traité de Saint Abysmo. Et le juge flamand n'en a que faire de vos histoires à deux sous.

Mais je vais prendre la défense de la justice artésienne quand même, parce qu'ils restent des amis des Flandres.
Peu importe ce que vous avez fait pour les artésiens, voire même pour l'Artois de manière plus générale, cela ne vous dispense pas de respecter la loi. Et l'Artois, bien qu'ayant combattu les royalistes, n'est pas une terre de sauvages où l'on peut baffouer les lois et les traités. L'Artois a signé un traité de coopération judiciaire avec les Flandres, et les relations qui peuvent exister entre nos deux comtés sont autrement plus importantes que votre misérable personne. Tout homme, qu'il soit bon ou mauvais, quelles que soient ses relations avec les autorités, doit répondre de ses actes devant la justice lorsqu'il enfreint la loi.

Vous ne semblez pas bien connaitre l'Histoire des Flandres. Les raisons de leur non intervention sont très complexes. Mais je ne suis pas là pour donner un cours de politique, de diplomatie, ou d'histoire.

Vous vous pensiez protégé ? Vous aviez tord. Acceptez-le. La prochaine fois que vous voudrez détrousser un flamand sur notre territoire, je vous conseille vivement de vous renseigner auprès des autorités artésiennes pour savoir si oui ou non ils tolèreront, et si oui ou non ils vous protègeront.

J'aimerai maintenant attirer l'attention du juge sur deux points :
- Une partie de l'Opus 3 Article 2 de la Constitution Flamande, n'ayant pas été citée lors de l'acte d'accusation : "Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser."
- L'Opus 4 article 2 de notre constitution, traitant des crimes de haute justice : " Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'ait attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre public aggravé."
- Le montant du butin, particulièrement élevé : presque 900 écus sonnants, et environ 2000 écus de marchandises. Et j'imagine que rien n'a été reversé à l'Artois en retour de la soi-disante protection dont pensait bénéficier l'accusé.


Rédigé le 8 janvier 1462, à Tournai,
par Ascalion d'Abancourt,
Procureur de Flandres
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Gondicaire Maurice



Nombre de messages : 97
Date d'inscription : 15/11/2013

MessageSujet: Re: [Brigandage]Tywin.lannister [3 jours prison]   Mer 5 Fév 2014 - 20:17

Citation :
Sieur Tywin.lannister sachez que les actes de droit commun tels que le brigandage ne peuvent trouver leur justification dans une quelconque situation politique.
Un vol reste un vol et fait toujours une victime qui demande réparation.
Vu les articles : Livre II Chapitre II opus 3 article 2 et le Livre II Chapitre II opus 1 article 2 et 4 du corpus législatif Flamand.

Le brigandage étant un frein au développement de nos économies moribondes.
Le brigandage étant un acte digne des agissements inspirés par la bête sans nom.


Nous condamnons Tywin.lannister à trois jours de prison.
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[Brigandage]Tywin.lannister [3 jours prison]
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