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 Yiralion : insultes et diffamations, le 13.03.1461 [BLOQUE]

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Slystaline

Slystaline


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MessageSujet: Yiralion : insultes et diffamations, le 13.03.1461 [BLOQUE]   Yiralion : insultes et diffamations, le 13.03.1461 [BLOQUE] EmptyLun 20 Mai 2013 - 16:53

Citation :
Ascalon reçu le 13 Mars :

Bonsoir,

Je souhaite déposer une plainte contre Yiralyon, les faits se sont déroulés au Parlement flamand.

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=798191Yralyyonprocs.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=290825Yralyyonprocs2.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=121438Yralyyonprocs3.png

Cette personne viole volontairement l'Opus.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse . Il l'avoue même dans une de ces pièces.

Merci de me prévenir de la suite qui sera donnée à cette plainte, que je puisse aviser de la suite à donner.

Bonne journée à vous,
Ascalon
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Slystaline

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MessageSujet: Re: Yiralion : insultes et diffamations, le 13.03.1461 [BLOQUE]   Yiralion : insultes et diffamations, le 13.03.1461 [BLOQUE] EmptyLun 20 Mai 2013 - 16:55

Citation :
Etat : affaire bloquée.

L'infactant potentiel n'est pas dans le comté de Flandres. A partir de là il est impossible de le mettre en accusation.
Ce procés pourra être ouvert au retour du contrevenant en Flandres.

Décision signifiée au plaignant Ascalon le 08.04.1461 par le procureur Sly Staline.
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Yiralion : insultes et diffamations, le 13.03.1461 [BLOQUE]
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