*[TOP] Meek051179 - Brigandage - 19/04/1461 [COUPABLE]

Contrevenant :

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Meek051179

Infraction :

Encore une fois, il a brigandé avec Meek entre Ghent et Bruges dans la nuit sur Garvan MA de Dunkerque qui transportait un mandat municipal. Il a reconnu les deux bandits puisqu'ils sont de la même ville et il les avait déjà croiser.

Citation :

Expéditeur : Garvan
Date d'envoi : 19/04/1461 - 05:51:17
Titre : Brigandage
Bonjour Prévot Kolopi,

Je me permet de vous écrire suite a une attaque de brigands contre mon groupe étant constituer de Ellora et de moi même.

Nous étions envoyer par la mairie de Dunkerque en tant que Marchand Ambulant pour faire une transaction avec la ville de Anvers.

Nous avons pris la route menant a la capitale sans encombre mais cette nuit en prenant la direction de ghent j'ai été attaqué par deux malfrats.

Événements récents :

19/04/1461 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Dagobebert et de Meek051179 .

J'ai tant bien que mal protéger ma collègue de travail pour qu'elle n'ai point de soucis mais ils ont réussis malgré tout a me piquer mes affaires et le mandat que j'avais sur moi pour la transaction.

Pour ma part j'avais sur moi 65 écus et 4 pains.
En ce qui concerne le mandat je vais demander a la maire Océade de bien vouloir vous faire passer le détail.

Vous comprendrez que je vais devoir rester quelques jours a ghent pour me remettre de ces émotions et attend de vos nouvelles pour la suite a donner a cette affaire.

Cordialement,

Garvan D'Asti.

Citation :

Expéditeur : Oceade de Frabel
Date d'envoi : 19/04/1461 - 08:10:11
Titre : Re: Re: Besoin d'aide
Bonjour,

Voici la copie du mandat que j'avais confié à Garvan pour aller chercher du bois à Anvers.
Tu as déjà du reçevoir son courrier..

Mandat numéro '1231055'

Contrat :
Mandat confié à Garvan pour effectuer un échange avec la Mairie d'Anvers.

Cet échange est ainsi conclu :
8 poissons à 17.50 écus et 2.68 écus pour compléter contre 31 stères à 4.60 écus.

Contient :
* 8 poissons
* 3 écus

A rendre avec :
* 31 stères

Fait le 16/04/1461
Oceade,
Bourgmestre de Dunkerque

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
7,00 écus


Une mairesse lassée,
Oceade

Loi enfreinte :

Livre II Chapitre II Opus 3 Article 2

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Preuves :

Deux témoins c'est pas assez??

Casier judiciaire :

- Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours
- Brigandage - 25 Juillet 1459 - Coupable = 50 écus d'amende et 5 jours de prison
- 24/03/1461. TOP brigandage : Procès => 5 jours et 1 écus
Un procès en cour pour brigandage

Procédure :

Pas d'amende, maudit récidiviste de m*rde!!

Suivi du dossier :

Kolopi
Garvan
Oceade

Citation :

Acte d'accusation :

Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179, cela en association avec Dagobebert.Une fois de plus me direz vous. Et oui... Oui une fois de plus...

Un soupir las. Avant de continuer :

Il leur est reproché d avoir brigandé Garvan et Ellora dans la nuit du 19 avril. Il est à signaler que Garvan connaissait ces deux margoulins puisqu'ils habitent dans la même ville. L'agression a été faite sur le noeud de jonction entre Bruges et Gent.
Une somme de 65 écus, 4 pains ainsi qu'un mandat confiée par Dame Océade la bourgmestre de Dunkerque ont été volé.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Citation :

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser

.
______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Garvan témoignera devant cette cours. Elle nous relatera précisément les faits.
°Nous entendrons également Océade, la bourgmestre de Dunkerque, à propos du mandat confié à Garvan. Car par ce forfait, l'accusé a également volé cette mairie

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 21 avril de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusé, puis d'une voix haute forte et claire, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute !

Citation :

L'accusation a appelé Garvan à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense

bonjour tout le monde
est ce que l'accusateur souhaite s'arranger à l'amiable?

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

**Le procureur hoche la tête à la proposition de l accusé, il attend la réponse de Garvan et constate dans un froncement de sourcil qu il n est pas venu assister au procé.***

Votre honneur, en l absence de réponse sur la proposition de conciliation nous devons nous poser une question. Est-il de bonne foi ou pas?

A priori, la réponse est oui, car il a effectivement commencé une conciliation dans une autre affaire, suite à l agression d Amandine.

Mais le crime ne doit pas rester inconnu en Flandres.

Comme présenté dans l'acte d'accusation, nous sommes face à un Trouble à l'Ordre Public, ce qui relève de la moyenne justice.


A cet égard, d aprés le Livre 2, Chapitre 2
Article 1.
Les peines des crimes de Moyenne Justice ne peuvent dépasser une peine de prison de 10 jours.



De même, les registres prouvent que le prévenu est un paysan. Mais comme c'est un multi-rédiviste, son casier ainsi que le dossier que le Prévot Kolopi a devant lui l'atteste... On pourrait donc le condamner à 10 jours de prison.

**Se tournant vers la Juge**

Mais si on fait le pari de sa bonne foi...
Je demande à ce que le prévenu soit enfermé pendant 3 jours et non les 10 que j'aurais demandé sans ce pari.

65 écus, 4 pains et 8 poissons ont été volé par Meek et son complice. Je propose la conciliation suivante.
Que Messire Meek fasse un don de 185 écus à la ville de Dunkerque, ce qui représente en écus la moitié de tout ce qui a été volé.
La mairie pourra ensuite rembourser 45 écus, à Messire Garvan s il en fait la demande.


L'accusé amènera les preuves de cette conciliation dans les 10 jours suite à la peine. Je demanderai les preuves de la conciliation à ce moment là.
Si ce n est pas fait, un nouveau procés pourra etre engagé selon notre Corpus Legisltif.

J'ai fini votre Honneur.