[TOP] Meek051179 - Brigandage - 13 avril 1461 [COUPABLE]

Contrevenant :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=549043meek.png

Infraction :

Dans la nuit du 12 au 13 avril, le MARÉCHAL Amandine voyageait de Dunkerque vers Bruges lorsqu'elle à été attaqué par deux hommes qu'elle identifie comme étant Meek et Dagobebert deux brigands notoires. Elle a put les identifier parce que leur portrait est dans les bureaux de la brigade Dunkerquoise et qu'elle les a déjà rencontré à Dunkerque. Un vol et qui est plus contre un représentant de la loi.

Loi enfreinte :

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

Citation :

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Preuves :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=590412evenement.png

Casier judiciaire :

Citation :

- Le 30/08/1458, Flandres : TOP Traversée des frontières sans laissez-passer : Procès => 35 écus d'amende.
- 22/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 06/02/1459. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 13/01/1459. TOP brigandage : Procès => 100 écus 4 jours
- 30/12/1458. TOP brigandage : Procès => 6 jours
- 12/01/1459. TOP brigandage : Procès => 49 écus et 6 jours
- Brigandage - 25 Juillet 1459 - Coupable = 50 écus d'amende et 5 jours de prison
- 24/03/1461. TOP brigandage : Procès => 5 jours et 1 écus

Procédure :

Aucune amende contre eux, je demande le bannissement comme sentence pour Meek, puisque malgré les procès, il ne continu tout le temps de brigander sur nos terres et de plus il a attaqué un représentant de la loi. On les met sur la liste noir de l'armée pour sur.

Suivi du dossier :

Kolopi4

Citation :

Acte d'accusation :

Mes respects votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Meek051179, cela en association avec Dagobebert. Il leur est reproché d avoir brigandé Dame Amandine le 13 avril au petit matin. Il est à signaler que Dame Amandine est maréchal des logis, et c'est donc un agent assermenté au service du Comté. Meek lui est un multi-récidiviste, avec un courrier long comme mon bras, et vous savez que j'ai le bras long.

Une somme de 239 écus, ainsi que 13 sacs de maïs ont été volé au Maréchal Amandine.
Voilà une preuve de ce délit :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=590412evenement.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le corpus législatif Flamand donc voici un extrait :
_____________________________________________________________

Livre II, Chapitre II Opus 3, Article 2

| Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
______________________________________________________________

*Le Procureur se tourne vers l Accusé, haut, fort et clair, il dit: *

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez pas, vous pouvez en demander un, et le bâtonnier du Barreau flamand, vous en désignera un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Amandine témoignera devant cette cours. Elle nous relatera précisément les faits.
°Nous entendrons également le prévôt, Messire Kolopi qui a des éléments intéressants à nous présenter.

Cet acte a été rédigé à Bruges, le 15 avril de l An de Grâsce 1461 par Sly Staline, procureur des Flandres.

***Un nouveau regard vers l'accusé, petit sourire en coin, il déclame: ***

Accusé, la Cour vous écoute !

Elle voulait gagner du temps, voilà une autre missive que je n'arrivais pas à lire

Citation :

Expéditeur : Meek051179
Date d'envoi : 15/04/1461 - 11:55:26
Titre : Re: Re: bah alors
je vous comprends mais malheureusement pour vous le proces ne rendra pas votre argent

Elle peut lui dire qu'en cas de conciliation la peine sera beaucoup moins lourde.
1 jour si conciliation beaucoup plus sinon.

je transmet

Si pendant le procés Meek fait le nécessaire pour la conciliation, dites à Amandine de me prévenir.

Amandine c'est bien le nom IG?

Amandine... (avec les points, je viens de me faire avoir, très bonne question!! Amandine tout court est en Artois je crois)

OK merci, je vais l'appeler à la barre/

pas de quoi je suis là pour ça

Citation :

L'accusation a appelé Kolopi4 à la barre
Voici son témoignage :

*Le prévôt arrive au tribunal avec un énorme dossier sous le bras.*

Mes respects votre Honneur.

Vous vous demandez sûrement ce que je traîne sous mon bras comme ça. Hé bien, il s'agit ici du casier judiciaire complet de Meek.

*Kolopi ouvre le dossier*

Il y a ici 7 condamnations pour brigandage!!! 7 Madame la Juge! 7!! Et ça c'est juste ceux pour lequel il a été condamné. Ça ne comprend pas les vols où les victimes n'ont pas pu l'identifier ou qu'aucune plainte n'a été déposée.

Sur ma parole et sur mon honneur, je vous garantie que Messire Meek a participé à la prise de la mairie de Dunkerque en Mars 1459 et une autre fois avant. Il a aussi attaqué Calais chez nos voisins Artésien.

Ce multirécidiviste n'a plus sa place en Flandres M'dame la Juge! Malgré les lourdes sentences que nous lui imposons, il continu son chemin vers l'Enfer en attaquant sauvagement des femmes et des Maréchaux en congé!

Pour moi, le seul moyen de stopper cette homme est de le bannir des Flandres! Et j'suis indulgent là dessus votre Honneur, il mériterait selon moi bien pire.

Je me tiens à votre disposition si vous avez besoin d'information supplémentaires pour éclairer votre jugement. Faites que le Justice soit méchante contre cette homme sans scrupule.

*Et le Prévôt retourne s'asseoir avec son énorme dossier sous le bras*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

je tiens a vous dire que nous nous sommes arrangés a l'amiable avec dame amandine que nous avons fais trébucher par erreur
l'argent lui sera restitué lorsqu 'elle sera revenu de sa retraite spirituelle
merci de prendre en compte ma bonne foi

Citation :

]b]La défense a appelé Meek051179 à la barre
Voici son témoignage :[/b]

bonjour mr le juge
voila pour vous prouvez ma bonne foi
je vous ramene la facture de ma donnation a la mairie
26/04/1461 10:37 : Vous avez donné 50 écu(s) à la ville de Dunkerque

de plus dame amandine m'a envoyé un courrier personnellement que je me garde de vous presentez pour le moment mais si vous le souhaitez je le ramene a votre demande
a bientot surement ^^

Citation :

L'accusation a appelé Amandine... à la barre

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

**Le procureur hoche la tête aprés la dernière intervention de l'accusé et regarde les preuves de conciliation amenée par la victime elle même.***

Votre honneur, je confirme avoir ici les preuves de règlement d'un premier versement. J'ai demandé à ce que d'autres versements soient effectués, ce qui n'était pas possible jusque là car Dame Amandine était en déplacement. Mais on peut considérer à partir de là que l'accusé est en effet de bonne foi et qu'il fait le nécessaire pour réparer sa faute.

Faute il y a eu quand même, un vol et une agression.

Comme présenté dans l'acte d'accusation, nous sommes face à un Trouble à l'Ordre Public, ce qui relève de la moyenne justice.


A cet égard, d aprés le Livre 2, Chapitre 2
Article 1.
Les peines des crimes de Moyenne Justice ne peuvent dépasser une peine de prison de 10 jours.



De même, les registres prouvent que le prévenu est un paysan. Mais comme c'est un multi-rédiviste, son casier ainsi que le dossier que le Prévot Kolopi a devant lui l'atteste... On pourrait donc le condamner à 10 jours de prison.

**Se tournant vers la Juge**

Mais sa bonne foi plaide pour lui et notre Corpus Legislatif nous incite à demander une peine plus lclémente du fait de cette conciliation.
Je demande à ce que le prévenu soit enfermé pendant 3 jours et non les 10 que j'aurais demandé sans ce geste et ce début de remboursement.

239 écus ont été volé. Il y avait 2 agresseurs. On peut donc estimer que la part de Meek dans ce forfait s'élevait à120.
L'accusé à déjà remboursé 50. Je demande également que les 70 restants soient soldés le plus rapidement possible, dès que Dame Amandine et lui seront dans la même ville et disponible tous les 2.
L'accusé amènera les preuves de cette conciliation.
Si conciliation il n'y a pas, un nouveau procés pourra être engagé.

J'ai fini votre Honneur.