TAOP Julien..

Citation :

Messire Procureur,

Je souhaite déposer plainte contre le sieur Julien, du chef de trouble à l�ordre public.

En effet, en date du 24 mars 1458, l�intéressé déposait plainte à mon encontre.

Plainte qui se solda par une relaxe, prononcée par la Juge Bathylde, en date du 27 mars 1458.

Citation :: Slamjack Duché Trouble à l'ordre public Relaxé

Citation :: Nous, Bathylde de La Croix-Bramafan, allons rendre notre verdict.

[�]

Nous prononçons la relaxe pure et simple du baron SlamJack de Renaix.

[�]

Donné pour valoir ce que doit
Fait à Bruges le 27 mars 1458
Bathylde de La Croix-Bramafan
Juge des Flandres

Pour rappel, Messire Procureur, comme le stipule l�article 1.4 de l�Opus 6 du Livre I de la Constitution, « le fait d�être roturier et d�avoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d�un procès pour trouble à l�ordre public ».

A la date des faits, le sieur Julien étant roturier, et moi-même étant noble, l�infraction est flagrante.

Messire Procureur, mes respects.

Le Seigneur Slamjack de Lys-Lez-Lannoy
Baron de Renaix

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Julien.. le 24 mars 1458 dans la ville de Bruges (Tribunal)

Infraction : Le roturier Julien.. a déposé plainte contre Slamjack, Baron de Renaix et Seigneur de Lys Lez Lannoy, or, cette plainte à donne lieu à une relaxe.
Porter plainte contre une Noble personne sans que celle-ci soit par la suite condamnée, apparaît pour un roturier comme une infraction.

Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici la preuve:

Citation :: Nous, Bathylde de La Croix-Bramafan, allons rendre notre verdict.

[�]

Nous prononçons la relaxe pure et simple du baron SlamJack de Renaix.

[�]

Donné pour valoir ce que doit
Fait à Bruges le 27 mars 1458
Bathylde de La Croix-Bramafan
Juge des Flandres

Loi enfreinte :

L article 1.4 de l Opus 6 du Livre I de la Constitution, « le fait d être roturier et davoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d un procès pour trouble à l ordre public ».

*tourne la tête vers l’accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu’au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 19 du mois d’Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

» Inscription Julien
» [Plainte de Tokagero contre Julien..]