[Kawie25 - Esclavagisme] [Terminé]

voici un dossier avec un contrevenant qui a déjà été juger pour un fait similaire c'est pourquoi je déffère

Citation :

Charges:
Présentation du contrevenant (Kawie25, niveau3 23 juin 1455 Dunkerque)

Description de l'infraction: Esclavagisme récidive

Suivi du dossier: Karpatz

Montant de l'amende demandée ...pas d'amende car c'set un cas de récidive

Preuves:

- DUNKERQUE, le 06/04/1457 : Esclavagisme : Procès [/b](coupable) = Arrangement proposé par le juge(pain à 18,50 = 6,50 + 12 écus d'amende) + 1 écu symbolique d'amende pour le verdict.



Loi enfreinte:

Citation :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

[b]Courriers envoyés,

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par la nommée Kawie25 en date du 14 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir embauché Messire Alpha95 pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f83/13/33/04/57/kawie212.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l’accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Alpha95 sera appelé à témoigner également.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusée, la Cour vous écoute !

Fait à Bruges le 17/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je n'ai pas grand chose à ajouter. Messire Kawie25 reconnait les faits qui lui sont reprochés, et c'est l'essentiel ! Toutefois, j'espère que ce sera la dernière fois qu'il enfreint cette loi. Il faut toujours consulter la grille salariale avant d'embaucher.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, et que l'accusé reconnait son erreur, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 20 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Anvers le 26/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Coupable ! 20 écus d'amende.
Dossier clos.