[Regliss - TOP Laine] [Terminé]

Sujet: [Regliss - TOP Laine] [Terminé] Mar 8 Sep 2009 - 8:57

Regliss
née le 23 mai 2008 -tisserand

Monsieur le Procureur;

Dame Regliss, à la facheuse habitude d'acheter des pelotes de laine au TBP alors que seule la mairie est habilitée à le faire. Messire Aousti m'a contacté pour me dire qu'elle lui avait acheté 2 pelotes de laine à 12,50 écus C'est une multi récidiviste puisque c'est la 3eme fois qu'elle se fait prendre à frauder sur notre marché.
Voilà je vous dépose ce dossier

Cordialement
Lieutenant Keewy

Suivi du dossier:
Lieutenant Keewy

Preuves:

[Regliss - TOP Laine] [Terminé] 775494regliss

Loi enfreinte:
"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Decrêt de la ville de Tournai:
TBP = très bas prix .Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.

Le prix d'achat minimal d'une pelote de laine est de 12,75 écus

les témoins et les personnes impliquées :
Messire Aousti

Sujet: Re: [Regliss - TOP Laine] [Terminé] Mar 8 Sep 2009 - 15:30

Acte d'accusation écrit et envoyé à la Mairesse Tournaisienne.

Sujet: Re: [Regliss - TOP Laine] [Terminé] Mar 8 Sep 2009 - 15:59

Eloelo a écrit:: Bonjour Messire Aousti,

On a besoin de vous pour témoigner lors du procès de Dame Regliss, accusée de vous avoir acheté 2 peaux pour 12,50 écus, alors que c'était réservé uniquement à la Mairie.

Comme vous êtes actuellement en Artois, vous ne pouvez donc pas accéder au tribunal Flamand. Ce pendant, pouvez-vous m'envoyer votre témoignage par courrier ? C'est très important.

Merci d'avance et bonne journée.

Eloelo van Kempen,
Procureur du Comté des Flandres.

Sujet: Re: [Regliss - TOP Laine] [Terminé] Mer 16 Sep 2009 - 18:37

15 écus d'amende.
Dossier clos.

» Eudipe TAOP laine TBP 27/06/1457 [en cour]