[Wolfke - TOP Marchand ambulant] [Terminé]

Contrevenant :
Wolfke, artisan, Ghentois.

Infraction :
Sans avoir reçu l'autorisation du Maire, Wolfke a vendu :
- 10 couteaux à 17 écus
- 3 Seaux à 44 écus

Preuves :


Loi enfreinte :

Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
Wolfke est un récidiviste. Il connaissait déjà les lois et politiques d'Antwerpen

Témoins :
Drag0nf1re & Jozéphine

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Wolfke en date du 6 Septembre de l'an de grâce 1457, en la ville d'Anvers.

Il lui est reproché d’avoir vendu 10 couteaux pour 17 écus, ainsi que 3 seaux pour 44 écus, et ce sans avoir reçu l'autorisation du Maire de la ville.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/W/Wolfke_Vente_02.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre III, Opus 2, Article 2.
| Les marchands ambulants flamands, désirant vendre leurs denrées en une autre cité flamande que leur lieu de résidence, doivent faire une demande au bourgmestre de la cité concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.

Et voici la définition des marchands ambulants Flamands :

Livre II, Chapitre II, Opus 2, Article 1.
| Est considérée comme marchand ambulant :
Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Maire, Messire Drag0nf1re sera appelée à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

*Après avoir écouté la plaidoirie de la défense et le témoignage très complet du maire Dragon Fire, le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Je crois que le maire Anversois a très bien résumé la situation. Du coup, je ne trouve plus grand chose à ajouter. En tout cas Wolfke, si vous voulez aider les habitants la prochaine fois, demandez d'abord l'autorisation au maire de la ville. Il faut respecter la loi.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense que l'accusé mériterait une amende minimale s'élevant à 50 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 9/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

Coupable ! 50 écus d'amende.
Dossier clos.