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 Procès ayant opposé Markou aux Flandres (Coupable)

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Quiou Deswaard

Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Markou aux Flandres (Coupable)   Procès ayant opposé Markou aux Flandres (Coupable) EmptyVen 4 Sep 2009 - 20:42

Markou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge réclama le silence dans la salle avant de pouvoir enfin annoncer son verdict*

L'accusé ne prenant même pas la peine de venir, il prouve qu'il ne montre aucun respect pour la justice flamande.
De plus, il y a récidive !
Je le condamne donc à 45 écus d'amende pour le remettre sur le droit chemin.
Le prévenu a été condamné à une amende de 45 écus.
Fait à Bruges le 4 Septembre de l'an de grâce 1457 par Quiou, alors Juge des Flandres.

Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Markou en date du 22 mars 1457 à Tournai

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Achat des denrées réservés a la mairie


*Sort ses preuves*
http://img194.imageshack.us/my.php?image=markoupreuve1.jpg

Loi enfreinte :
CL, Op.3, Art.2:

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre la partie du décret*

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Fruit 10,00 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Fruits 9,75 écus


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
messire Markou

Vous etes encore parmis nous mais malhereusement pas en chair et en os

Nous avons entendut la plaidoirie de Sieur Nevgerel et ceci est inadmissible de votre part de récidiver et de prendre les fruits réservés a la mairie

Pour ce méfait que vius avez commis et que ceci vous serve de leçon.

Je propose au juge une amende de 40 écus.

*Se rassoit et écoute le verdict*
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nevgerel à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
/salue la cour et le peuple rassemblé/

Le vol de fruit peut sembler un forfait bien bénin, cependant tel qu'a réagi le prévenu, il fait la preuve d'une volonté d'impunité et d'une tentation pour la récidive qu'il faut faire cesser au plus vite.

Je demande donc pour faire son instruction de ce qui est préférable pour lui qu'une amende propice à décourager ses velléités transgressives lui soit imposée
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