La Ville et le Chateau de Bruges
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 [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]

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MessageSujet: [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]   [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] EmptyMer 2 Sep 2009 - 18:02

Rednaxela amende sur le pain
190 écu pour 19 pains achetés

[Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] Rednax11

Preuve:
[Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] Rednax10


Décret enfreint:
Citation :
Décret municipal pour la ville de Gand

Durant les journées solidarité, les pains mis en vente à 5 écus sur le marché de gent sont strictement réservés aux paysans et vagabonds.

Il ne pourra être acheté qu'une miche de pain par personne.

Toute personne achetant ce pain sans y être autorisée recevra une amende de 10 écus par miche de pain.

Faict à Bruges le 2 ème jour d'août de l’an de Grasce 1457
Par Ascalon Breydel, Comte des Flandres


Missive envoyée: (à 12h08)
Citation :

Bonjour,
Il apparait que vous avez achetez 19 miches de pains à 5 écus.

Comme le prévoit le décret municipal que voici, vous êtes redevable d'une amende de 10 écus par miche de pain achetée:

Durant les journées solidarité, les pains mis en vente à 5 écus sur le marché de gent sont strictement réservés aux paysans et vagabonds.

Il ne pourra être acheté qu'une miche de pain par personne.

Toute personne achetant ce pain sans y être autorisée recevra une amende de 10 écus par miche de pain.

Je met donc en vente deux sacs de mais 193.40 (prix du mais 3.40 + amende de 190 écus, soit un total de 193.40 écus d'amende).

Merci de l'acheter dans les plus brefs délais sous peine d'être mis en procès si votre amende n'est pas réglée.

Cordialement,
Sheilla bourgmestre de ghent.

Témoin: Sheilla
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MessageSujet: Re: [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]   [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] EmptyMer 2 Sep 2009 - 18:06

Messire Rednaxela a fait savoir qu'il comptait quitter la ville plutôt que payer son dû, je demande donc une mise en procès rapide afin qu'il ne soit pas laisser se croire tout permis.

De plus messire rednaxela comprend parfaitement le français mais refuse de le parler et prétend même ne pas le comprendre, il a dit en taverne qu'en flandres nous devions tous parler comme lui et non pas le français, ce qui va à l'encontre du corpus législatif.


Du territoire.

Art 3 : Les villes de Dunkerque, Bruges, Tournai, Antwerpen, Ghent ainsi que la campagne et les noeuds environnants ces villes forment le Comté de Flandres.
Art 4 : Le comté est composé d’une capitale et de villages, ainsi que de fiefs.
- Bruges, la capitale, est le lieu du pouvoir central du comté, où se trouve le château du Comte des Flandres.
- Les villages sont les lieux de regroupement de communautés de personnes du comté.
- Les fiefs sont ceux recensés par la Hérauderie et attribuables par le Comte comme récompense.
Art 5 : La langue officielle est le français. L’emploi du Flamand y est autorisé et encouragé sous condition du respect de la compréhension de tous.
Art 6 : La religion officielle est celle de l'Eglise Aristotélicienne.

Les témoins de son entêtement à refuser de parler le français sont: Xedar, Vince235, ténébra, Pendragon, et moi même.
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Eloelo

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MessageSujet: Re: [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]   [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] EmptyMer 2 Sep 2009 - 19:22

Acte d'accusation écrit et envoyé à la Mairesse Ghentoise pour le lancement du procès.
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MessageSujet: Re: [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]   [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] EmptyMer 2 Sep 2009 - 19:22

Procès lancé.
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MessageSujet: Re: [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]   [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] EmptySam 5 Sep 2009 - 0:49

Réquisitoire écrit et envoyé à la Mairesse Ghentoise.
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MessageSujet: Re: [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé]   [Rednaxela - TOP Pain] [Terminé] EmptyMer 16 Sep 2009 - 18:40

MORT, accusé relaxé.
Dossier clos.
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