[Galactica21 - TOP Viande/Fruits] [Terminé]

Galactica21
né le 05 septembre 2008 - boucher et éleveur de cochons
Charges:
Monsieur le Procureur;

Messire Galactica21, commence à être sérieusement connu dans nos services
Non seulement , il achète des fruits et viandes réservées à la mairie et vend ses marchandises entre le TBP et le BP
Le comble , c'est qu'en se voulant se montrer de bonne foi, il nous avoue ses méfaits
Je vous laisse libre de voir cela, je vous dépose ce dossier

Cordialement
Lieutenant Keewy

Suivi du dossier:
Sergent Tirya

Preuves:
Les preuves ou témoignages du délit.

Citation :

Courrier reçu :

Citation :

Expéditeur : Galactica21
Date d'envoi : 2009-08-21 07:48:15
Sergent Tirya
Je pense que vous faites erreur surla personne. Je ne vend pas de viande en dessous de 18.50.
Ci joint la preuve par les évênements des derniers jours.
Respectueusement
Galactica21

21-08-2009 04:06 : Vous avez produit 7 demi-quintaux de carcasses de cochon.
20-08-2009 20:30 : Vous avez vendu à Rackamlerouge 2 morceaux de viande pour 18,50 écus.
20-08-2009 07:50 : Vous avez acheté à Katelyn 1 miche de pain pour 6,65 écus.
20-08-2009 07:50 : Vous avez acheté à Rackamlerouge 2 sacs de maïs pour 3,40 écus.
20-08-2009 07:30 : Vous avez acheté à Rackamlerouge 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
20-08-2009 05:10 : Vous avez vendu à Dada6030 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
20-08-2009 04:10 : Vous avez produit 10 morceaux de viande.
20-08-2009 00:10 : Vous avez vendu à Chric 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
20-08-2009 00:00 : Vous avez vendu à Jlebeu 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
19-08-2009 17:50 : Vous avez vendu à Anirbas 2 morceaux de viande pour 18,50 écus.
19-08-2009 17:50 : Vous avez vendu à Dada6030 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
19-08-2009 07:40 : Vous avez acheté à Heutyckus 10 morceaux de viande pour 17,50 écus.
19-08-2009 07:40 : Vous avez acheté à Katelyn 1 miche de pain pour 6,65 écus.
19-08-2009 04:06 : Vous avez produit 6 demi-quintaux de carcasses de cochon.
18-08-2009 09:40 : Vous avez acheté à Heutyckus 9 morceaux de viande pour 17,50 écus.
18-08-2009 09:40 : Vous avez acheté à Hegel 10 sacs de maïs pour 3,40 écus.
18-08-2009 09:40 : Vous avez acheté à Aidan01 2 fruits pour 9,75 écus.
18-08-2009 09:40 : Vous avez acheté à Jake1701 1 couteau pour 18,00 écus.
18-08-2009 05:20 : Vous avez vendu à Zolealie 3 morceaux de viande pour 18,50 écus.
18-08-2009 05:20 : Vous avez vendu à Zolealie 7 morceaux de viande pour 18,50 écus.
18-08-2009 05:00 : Vous avez vendu à Nellyne 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
18-08-2009 04:06 : Vous avez produit 7 demi-quintaux de carcasses de cochon.
18-08-2009 04:06 : Votre couteau s'est brisé après usage.
17-08-2009 22:10 : Vous avez vendu à Ramses34 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
17-08-2009 21:50 : Vous avez acheté à Aidan01 5 sacs de maïs pour 3,40 écus.
17-08-2009 19:30 : Vous avez vendu à Lamass 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
17-08-2009 15:40 : Vous avez vendu à Keria 1 morceau de viande pour 18,50 écus.
17-08-2009 13:40 : Vous avez vendu à Kkoul0 2 morceaux de viande pour 18,50 écus.

Réponse au courrier :

Citation :

Bonjour Messire,

La fraude en question date du 14 aout et a été signalée par un villageois.

Je vous prie donc de bien vouloir payer l'amende de conciliation en achetant une viande à 20.55 écus.

(Je peux fournir des preuves également)

Sergent Tirya

Loi enfreinte:
"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
Decrêt de la ville de Tournai:
art 3/3 :3/3 : "Aucune denrées à TPB ne peux être achetées par une personne autre que la mairie ou un de ses représentants

Le prix minimal de vente d'un morceau de viande sur le marché est de 17,50 écus dans la ville de Tournai
Le prix minimal d'achat d'un morceau de viande sur le marché est de 18,50 écus dans la ville de Tournai
Le prix minimal d'achat d'un fruit sur le marché est de 10 écus dans la ville de Tournai

les témoins et les personnes impliquées :
Sergent Tirya


Pour information : 2 autres dossiers ouverts à son encontre quelques jours auparavant, conciliations honorées

Acte d'accusation écrit et envoyé à la Mairesse Tournaisienne.

Réquisitoire fait et envoyé à la Mairesse Tournaisienne.

4 jours de travail forcé à la mine + 1 écu d'amende symbolique.

Je laisse le dossier ouvert pour que vous puissiez m'informer s'il est bien allé à la mine ou pas.

Courrier envoyé le 7 septembre pour lui demander de me fournir les preuves de son travail

Citation :

Messire Galactica,

Le verdict vient d'être prononcé.
Vous avez été jugé coupable de TOP Viandes et condamné à payer 1 écu d'amende et à effectuer 4 jours de travail à la mine

Veuillez me faire parvenir dès que possible la preuve de votre travail (screen) sous les 10 jours qui suivent. Si au 17 septembre je ne les ai pas reçu, un autre procès sera ouvert à votre encontre pour non respect de la condamnation.

Si vous avez des questions , n'hésitez pas

Respectueusement,
Lieutenant Keewy

Courrier reçu ce 14 septembre 1457

Citation :

Lieutenant
ci joint la preuve de ma peine effectuée à savoir 4 jours dans la mine.
Respectueusement
14-09-2009 04:11 : Vous avez gagné 7,50 écus.
13-09-2009 09:02 : Le Comté vous a reversé 22,50 écus d'arriérés de salaires.

C'est bon ! Merci Lieutenant.

Je verrouille donc c'dossier.