[Avana59 - Esclavagisme] [Terminé]

Citation :

Charges:
Avana59, niveau 2, né le 1er Avril 2008, Dunkerque


Embauche d'une personne à 12 écus; alors que l'embaucheur a deja une affaire comme celle-ci en cours en plus !La personne ne demand epas réparation pour le moment mais c'est quand même un déli.


Suivi du dossier :
Jutulius
3écus + 3écus (lvl 2 100%)=6.50écus + 6écus = 12.50écus

et tentative d'embauche le 30/07

Loi enfreinte

"Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier."

Courrier



envoyer à 12:13 le 29 juillet

Citation :

Bonjour,

La police de Dunkerque a découvert que vous aviez embauché un personne avec 0 points de carac à 12écus alors que, vous le savez très bien puisque vous avez la même affaire en ce moment, que le salaire minimum est de 15écus.Vous êtes donc en infraction grâve, et encore plus grave comme vous avez déja la même affaire.

Vous avez enfreint ce décrets :

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier.

Je vous demande d'abord réparation au nom de cette personne. Vous disposez donc de 3 jours pour acheter une miche de pain à 12.50 écus. Si au terme de ces 3 jours vous n'avez pas racheté cette miche, ou tout du moins contacté un sergent de police pour expliquer la raison d'un non-achat, votre dossier sera directement déféré auprès du tribunal de Flandres pour jugement d'esclavagisme.

De plus, je vous engage fortement à bien vérifier les salaires que vous proposez, pour vous eviter d'éventuelles déconvenues avec la police ou vos employés d'un jour.

Je reste néanmoins à votre disposition pour toutes remarques ou questions de votre part.

Cordialement
Jutulius
Police de Dunkerque

Peuple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Avana59 en date du 29 Juillet de l'an de grâce 1457, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d’avoir embauché Messire Boudoum pour un salaire de 12 écus.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f86/14/06/55/00/bureau15.jpg

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand :

Opus 2, Article 2.
| Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Le Procureur se tourna vers l’accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le Lieutenant de police, Messire Karpatz, sera appelé à témoigner.

° Messire Boudoum sera également appelé à témoigner.

° Il s'agit d'un cas de récidive.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait à Ghent le 2/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

*Après avoir écouté le témoignage de Messire Karpatz, Le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Dommage que l'accusé ne s'est pas présenté devant le tribunal pour se défendre, pourtant on lui a laissé largement de temps pour le faire. Maintenant, je me demande si c'était une simple erreur de sa part, ou un acte volontaire. Bref.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que Messire Avana59 refuse de plaidoyer et qu'il s'agit d'un cas de récidive, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 25 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Tournai le 6/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

25 écus d'amende.
Dossier clos.