[Elias1710 - TOP Cours sans autorisation] [Terminé]

Contrevenant :
Elias1710, habite à Calais, dans le Comté d'Artois.

Infraction :
Elias1710 a suivi un cours militaire (Stratégie de base) sans avoir reçu l'autorisation du Recteur.

Preuve :
23-08-2009 20:12 : Elias1710 s'est inscrit à votre cours et vous fait gagner 15,00 écus.

Loi enfreinte :
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
| Toute personne non ressortissant flamand ne peut pas suivre les cours militaires (Connaissances militaires de base, Stratégie de base, Tactique de base et Stratégie avancée) à l'université de Klauwaerts sans accord écrit du recteur de l'université. Toute personne non ressortissant flamand qui ne respectera pas cette procédure se verra poursuivi devant les instances judiciaires flamandes pour Trouble à l'Ordre Public.

Suivi du dossier :
Merci de lancer le procès le plus tôt possible s'il vous plaît, car Elias1710 risque de quitter le territoire Flamand dans les prochains jours.

Témoins :
Le Professeur de Stratégie de base, Messire Whitechief.
Le Recteur de l'Université Klauwaerts de Bruges, Messire Drag0nf1re.

Bonjour Eloelo,

J'ai lancé le dossier au Tribunal, mais comme Elias1710, est déjà "hors route", certainement sur un "noeud", le dossier m'a été rejeté.
Je vais surveiller, voir si il apparait encore dans une ville Flamande, avant de quitter notre Région.
Dès que cela arrive, je relance la procédure.

Enylesor d'Aliénor
Procureur des Flandres.

PS.

Dossier enfin accepté et arrivé au Tribunal. plus qu'a attendre donc.

*Après avoir écouté la plaidoirie d'Elias1710 et le témoignage du Recteur Dragon Fire, Le Procureur se leva et reprit la parole*

Bien.

Messire Elias1710, peut-être que vous avez raison. Admettons qu'il n'y a pas d'écriteau devant l'Université, et admettons que les Agents du Guet des Flandres ne vous ont pas signalé que c'était interdit de suivre un cours militaire. Je suis désolé pour vous, mais vous pouviez très bien aller consulter le Corpus Législatif Flamand qui est visible à tout le monde en Gargote, et toutes les lois y sont inscrites !

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur,

Après avoir étudié cette affaire en profondeur, et en prenant compte du fait que c'est la première fois que Messire Elias1710 enfreint ce genre de loi, je pense qu'il mériterait une amende minimale s'élevant à 30 écus.

Voilà, c'est tout. Merci de m'avoir écouté.

*Il s'assied et attendit la dernière plaidoirie de la défense ainsi que le verdict final du Juge*

Fait à Bruges le 3/09/1457,
Par Eloelo van Kempen
Procureur du Comté des Flandres.

25 écus d'amende. Dossier clos.