[Tintin1381 - TOP Pain] [Terminé]

bonjour,
voici le dossier d'une personne qui a acheté du pain réservé au vagabond, il n'a pas répondu et n'a pas acheté l'amende qui était proposé en conciliation.
voilà pourquoi je défère.

Citation :

Charges :
Tintin1381, niveau 1,Né(e) le 26 Août 2008, Dunkerque
Achats de miches de pain pour les vagabons à 2écus.

02-08-2009 12:30 : Vous avez vendu à Tintin1381 2 miches de pain pour 2,00 écus. (témoins: Avenie)

Suivi du dossier :
Jutulius
4.50 + 2.25 (50% niv1) = 6.75 x2 = 13.50 d'amende soit 2 miches de pains a 13.25 écus

Loi enfreinte :
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public

- Il est également interdit d'acheter du pain à 2 écus, ces derniers étant réservés à l'aide aux vagabonds (niveau 0)

Courrier :

Citation :

Bonjour,

Il est apparu aux services de police de la ville de Dunkerque que vous avez acheter 2 miches de pain à 2écus alors que celle-ci sont destiné aux vagabonds.Or vous êtes niveau 1 et donc non pas "vagabond" mais "paysan".Vosu êtes donc en infraction du décrets suivant :

"Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public"

C'est pourquoi je vous demande d'acquitter d'une amende.
Vous disposez de 3jours pour acheter 2miches de pain à 13.25écus qui seront mise en vente au plus vite sur le marché.Si dans le terme de ses 3jours vous n'avez pas payer l'amende, je différerais votre cas au juge.

Je vous demande aussi de ne plus acheter les miches à 2écus qui sont destiné au vagabond (niveau 0) car la prochaine infraction comme celle-ci et cela vous menera directement au tribunal.

Cordialement
Sergent Jutulius
Police de Dunkerque

suite a une rectification dans l'amende j'ai envoyer un nouveau courrier :

Citation :

Bonjour,

je dois vous informez qu'une rectification a due être faite à votre amende :

vous ne devez pas acheter 2miches à 13.50.

Vous devez acheter 3miches à 11écus.

Merci de votre compréention

Cordialement
Sergent Jutulius
Police de Dunkerque

Message de WARNING 24H :

Citation :

Bonjour,

je vous ai envoyer il y a 3jours une missive pour vous dire que vous deviez acheter 3miches de pain à 11écus.
Je vous ai aussi prévenue que si dans ses 3jours vous ne les aviez pas acheter votre dossiers serait retransmis au juge pour un procès...

Je vous laisse donc encore 24H pour acheter les 3miches de pains à 11écus qui sont en vente sur le marché !!

Si demain vous ne les avez pas acheter votre dossiers sera retransmit au juge et vous aurez un procès...

Cordialement
Sergent Jutulius
Police de Dunkerque

Acte d'accusation écrit et envoyé au Maire Dunkerquois pour le lancement du procès.

Procès en cours.

Réquisitoire écrit et envoyé au Maire Dunkerquois.

15 écus d'amende.
Dossier clos.