*Cesear se lève et prend la parole.*
Votre honneur, mesdames, messieurs. Nous sommes en ce lieu aujourd'hui pour lancer une procédure de haute Trahison envers Sire Duncan.
Sachez d'abord ceci, en tant que Capitaine, et conseiller comtale a l'époque des faits. Je rappelle que selon le livre I op 4 :
Art 22 : Tout Conseiller Comtal obtient son assermentation suite à sa prise de fonction.
L'article 2 du Livre II chapitre II Op1 s'applique dans ce cas. Je le cite :
Remarque : Sera considéré comme Trahison lorsque le crime sera commis par une personne non assermenté par le comté, et une haute trahison lorsque le crime sera commis par une personne assermentée du comté.
*Cesear se tourne vers l'accuser.*
Sire Duncan, vous êtes accuser d'avoir effectuer une faute grave, lors de votre mandat en tant que Capitaine.
Voici les lois enfreintes du Livre I Op 4 Art 24 :
Les conseillers du comté ne peuvent être poursuivis par le bourgmestre d’un des villages du comté. En cas de faute grave ou d’abus de pouvoir, ils devront comparaître devant la justice de leur comté et seront jugés pour Haute trahison avec la procédure prévue à cet effet.
Vous êtes donc accuser de Haute Trahison. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Voici les preuves avancer :
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=641453duncan2.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=573351duncan3.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=4454duncan4.jpghttp://www.hostingpics.net/viewer.php?id=931713duncan5.jpgFait à Bruges le 30 juillet 1457 par Cesear d'Arnèke alors procureur des Flandres
