Procé ayant oposé Istaliansole aux Flandres (Coupable)

Nombre de messages : 483 Date d'inscription : 14/08/2008

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Encore une affaire de brigandage, Il n'y a rien a rajouter tout est dit. Je condamne donc l'accusé à une amende de 300 écus et 3 jours de prison.

Affaire classée à Dunkerque le 21 juillet 1457

Mcisis juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 300 écus.
Acte d'accusation

Citation :: *Cesear rentre dans le tribunal, et se met à sa place.*

Bonjour à tous.

Nous sommes là aujourd'hui pour traduire en justice Messire Italiansole. Il est accusé d'avoir attaquer et voler messire Bavelero dans la nuit du 22 juin 1457.

Il a enfreint les lois flamandes, il sera accusé de trouble à l'ordre publique comme le stipule le CL :

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
- Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici la preuve présenter :
22-06-2009 04:10 : Vous avez été racketté par Italiansole .
22-06-2009 04:10 : Vous vous êtes battu avec Italiansole (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

*Cesear se tourne vers l'accusé*

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Sachez également que vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict, cependant vous devez rester sur le territoire flamands.

*Cesear se retourne vers la Cour*

J'appellerai à témoigner messire Bavetero, la victime de l'acte d'agression et messire Eloelo, lieutenant de la maréchaussée flamande d'Antwerpen.

-Fait à Bruges le 24 juin 1457 par Cesear d'Arnèke procureur des Flandres

-Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Cesear prends la parole, après avoir entendu les témoins de l'accusation.*

Votre honneur, Messire Italiansole est venu chez nous pour attaqué et volé les citoyens flamands. On le met en procès, et l'accuser ne vient même pas à la barre.

Pour moi il est forcement coupable, et je vais demander 250 écus d'amende et une journée de prison pour lui permettre de réfléchir a ces actes.

*Cesear retourne à sa place et attend la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Citation :: Voici son témoignage :

*Elo se leva et se rendit à la barre pour témoignager, comme d'habitude.*
Madame le Juge,
Il n'y a pas grand chose à ajouter. Messire Bavelero a été victime d'un racket de la part d'Italiansole alors qu'il revenait à Anvers chercher ses affaires pour déménager à Ghent.
De plus, Italiansole n'est pas venu au tribunal pour se défendre, ce qui nous montre qu'il s'en fout pas mal de la justice Flamande. A mon avis, il faudrait l'envoyer quelques jours en prison et le punir sévèrement afin qu'il ne revienne plus commettre ce genre de crime sur nos terres.
*Le Lieutenant retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*
Faict à Antwerpen le 3/07/1457,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen.L'accusation a appelé Baverelo à la barre

Voici son témoignage :

Baverelo se lève et commence à raconter les faits :
alors que je me rendais à Anvers pour récupérer l'argent de mon champ, j'ai été lâchement attaqué par Italiansole qui m'a pris la bagatelle de 80 écus, mon épée et mon bouclier (que je suis obligé de racheter) ainsi que la nourriture (4 miches de pain). J'espère juste que cet homme sera sévèrement réprimé pour ses actes d'autant plus qu'il possédait beaucoup d'argent. Je souhaiterais au moins être remboursé de mon argent voire de ce que j'ai été obligé de payer pour récupérer mon bouclier et mon épée.
Sur ce, Bave s'assied et attend patiemment le verdict.