mcisis
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Date d'inscription : 14/08/2008
 | | Sujet: Procé ayant oposé Ameriee aux Flandres (Coupable) Mar 21 Juil 2009 - 10:48 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Je vois qu'il s'agit là d'une récidive. la dernière fois, le prévenue a eu 3 jours de prison. Bien je condamne donc l'accusé à 5 jours de prison.
Affaire classée à Dunkerque le 21 juillet 1457
Mcisis, juge des Flandres. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours. Acte d'accusation - Citation :
- *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Ameriee en date du 30 Mai 1457 entre Ghent et Bruges .
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Rackete sur dame mickaella
*Sort ses preuves*
https://2img.net/r/ihimizer/i/0906041013517657731.jpg/
Loi enfreinte :
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Le témoin sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Juin 1457 par le Procureur Xiangying Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- *Cesear se tourne vers le juge*
Votre honneur, l'accuser n'a pris sa place. Cette fuite prouve sa culpabilité, qui est confirmé par le témoignage de la victime.
Je propose qu'il faut la rechercher et la placer en prison pendant une durée de une journée.
*Cesear retourne a sa place .* Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Mickaella à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
mickaella vint a la barre des qu'elle entendit son nom
votre honneur
je suis devant vous aujourd'hui pour temoigner le mefait de dame ameriee
cette femme m'a volee tous les ecus que je possedais (voir preuves sur la halle au bureau de police)
elle respira un grand coup et se retourna allant s'assoir a un banc attendant le jugement de cette femme qui n'avais eu aucune conscience de brigander une compatriote | |
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