Comté contre BESTEVE **coupable**

BESTEVE était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:

Pour avoir embauché le sieur PascalXVII pour un salaire de 12 Ecus, vous êtes accusé d'esclavagisme.
(Art 21 L 4 du CC des Flandres)

Fait à Bruges, le 14 Avril 1454,
Armoria, procureur remplaçant

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Armoria soupire avec lassitude*
Bon, bon, bon...
Encore un esclavagiste qui ne daigne pas se déplacer jusqu'au tribunal pour entendre juger son vilain geste.
Pour être brève : 5 Ecus de peine pécunaire, aggravée de 5 autres Ecus pour non présentation devant la cour, et 5 Ecus de frais de dossier.

Affaire suivante !

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : PascalXVII a écrit:

Comme l'a si bien expliquer Monsieur Jean Jacob, M. Besteve m'a exploiter pour un salaire misérable. Je me cherchait du boulot quand tout à coup M. Besteve me parle de travailler pour lui sans trop me parler du salaire. Il m'a fait travailler d'arrache pied M. le Juge pour un salaire de crève faim. Si Justice peut m'être rendu, faites en sorte que ça ne se produise plus.

Témoin de l'accusation : Jeanjacob a écrit:

Hier soir j'ai constaté que Sieur Besteve avait employé un citoyen pour une salaire vraiment très miserable.

11/04 01:23 : BESTEVE embauche PascalXVII pour 12,00 écus

Comme vous le savez probablement, ceci est une infraction contre les lois communales et comtales.

Je demande donc que l'accusé soit juger pour esclavagisme

Jeanjacob

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits etablis, je suivrai les recommendations du requisitoire.

Par ces motifs, amende de 15 ecus ... et que je ne le revoit plus ... ca devient problématique là !
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Procureur : Armoria
Juge : Kristof