Comté contre Piper **coupable**

Piper était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:

Pour avoir recruté pour la Nième fois un employé sans respect de la grille salariale d'Anvers, vous êtes accusé d'esclavagisme.
(Art 22 L 4 du CC des Flandres)

Pour rappel, c'est à notre connaissance un cas de multi-récidive.

Il n'est que grand temps que vous appreniez à respecter la loi, et de votre ville, et de votre Comté.

Fait à Bruges, le 14 Avril 1454,
Armoria

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

Pourquoi ne suis-je pas surprise ? *soupire Armoria avec une profonde lassitude.
Bon, multi-récidiviste, toujours pas de présentation sur convocation...
Alors... Au vu des archives, dernière peine à 30 Ecus... On va jouerla surenchère ?
Je requiers 35 Ecus, dont 5 pour frais de dossier.

A très bientôt, Piper !

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Zummi a écrit:

Vu l'agrandissement de mon élevage bovin, j'avais un grand besoin d'argent. C'est dans cette situation assez précaire et n'ayant pas trouvé d'autre offre d'emploi respectant la loi, que j'ai été amené à accepter cet emploi même sous rémunéré.

Témoin de l'accusation : Hanuman a écrit:

*Hanuman s'avance, salue le Juge et l'assemblée*

Monsieur le Juge, Mesdames Messieurs les Jurés,

Je suis confus de ne pouvoir vous donner la date précise des événements, il faut dire que je suis fiévreux depuis quelques temps...
Seulement voilà, en tant que Sergent de Police de la ville d'Antwerpen, je vais régulièrement vérifier les offres d'emploi des habitants.
Remarquant que le Sieur Piper n'avait pas une offre conforme à notre grille, je lui ai envoyé une lettre. Son offre demandait un travailleur de 19 de caractéristiques pour 16 écus de salaire. Je croyais qu'il s'était trompé de caractéristiques. Mais le lendemain, il a laissé la même offre d'emploi. Zummi a été embauchée avant que je n'ai pu faire quoi que ce soit.

Monsieur Le Juge, Mesdames, Messieurs les Jurés,
que justice soit rendue ; je me soumets à votre verdict.

*Hanuman retourne s'assoir et attend la fin du procès*

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu que l'accusé est multi-recidiviste avéré et ne répon ni aux injonction de la police ni à celle de ce tribunal.

Vu que par toute voie de loi nous ne pouvons resonner la damoiselle Piper.

Par ces motifs je condamne l'accusé à une peine d'emprisonnement de deux jours en esperant que sera la fera, enfin, réflechir.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Procureur : Armoria
Juge : Kristof