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 [Junby - TOP Vente de blé illégale]

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2 participants
AuteurMessage
Eloelo

Eloelo


Nombre de messages : 6794
Date d'inscription : 14/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Antwerpen /Bruges
Grade: Aucun

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MessageSujet: [Junby - TOP Vente de blé illégale]   [Junby - TOP Vente de blé illégale] EmptyMar 7 Juil 2009 - 13:29

Contrevenant :
[Junby - TOP Vente de blé illégale] Junby

Infraction :
Vente de 6 sacs de blé pour 12.30 écus.

Preuve :
[Junby - TOP Vente de blé illégale] Junby_Ble_01

Loi enfreinte:
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.
Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Suivi du dossier :
La vente illégale a eu lieu le 25 Juin de l'an de grasce 1457 sur le marché d'Anvers.
On a proposé une conciliation à Junby sous forme d'une légère amende de 6 écus. On lui a laissé largement de temps, mais il n'a pas répondu à notre courrier et n'a pas payé l'amende. Il faudra donc ouvrir un procès contre lui.

Témoins :
Drag0nf1re & Eloelo.
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http://www.lesroyaumes.com/
ceseargl

ceseargl


Nombre de messages : 1409
Date d'inscription : 07/12/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Dunkerque
Grade: Aucun

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MessageSujet: Re: [Junby - TOP Vente de blé illégale]   [Junby - TOP Vente de blé illégale] EmptyJeu 9 Juil 2009 - 17:36

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Junby. Il a vendu du blé sur le marché d'Antwerpen en enfreignant le decret municipal de la vente du blé.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici le décret concerner :
Il est interdit de vendre du blé entre 12.05 et 12.75 écus inclus, ainsi qu'au dessus de 14 écus.

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire//RR/Contrevenants/J/Junby_Ble_01.jpg

J'appellerai a témoigner messire Dragonfire mais d'Antwerpen qui a constater l'infraction ainsi que messire Eloelo lieutenant de la maréchaussée d'Antwerpen.

Fait à Bruges le 09 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.
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