Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mcisis nota qu'une fois encore le délit avait été commis à Anvers.
Bien, vous avait été attaqué en Artois et volé. Je ne veux même pas savoir ce que vous alliez faire là bas. Vous n ' avez plus d'argent pour payer l'amende et bien j'ai une solution. Je vous propose quelques jours de méditation au calme et au frais.
Je vous condamne donc à 45 écus d'amende et 2 jours de prison
Affaire classée à Tournai , le 05 juillet 1457
Mcisis, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 45 écus.
Acte d'accusation
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Dico en date du 06 juin 1457 à Anvers.
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
vente sans autorisation
*Sort ses preuves*
https://2img.net/r/ihimizer/i/dico1.png/Loi enfreinte:
Tout Marchand Ambulant, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°Le témoin sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 07 Juin 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
*Cesear se tourne vers le juge*
Votre honneur, je vais être bref. L'accusé n'a même daigner se présenter au tribunal. Pour moi le silence est forcement coupable. Étant récidiviste, je vais demande une amende doublé soit 140 écus.
*Cesear se tourne vers l'accuser*
En espérant que cela soit la dernière fois que l'on vous voit ici lieu. La prochaine fois je demanderais le double de l'amende encore, jusqu'à que vous compreniez.Dernière plaidoirie de la défense
Je suis été attaque sur les routes dans Artoise. Je n'ai plus d'argent. Comment je pourrai payer ca Cesear ?L'accusation a appelé Lady08 à la barre
Voici son témoignage :
*Lady s'approcha de la barre*
Bonjour!
Eh bien je n'ai pas grand chose à dire hormis le fait que j'ai acheté à Sieur Dico plusieurs sacs de blé à un prix non conforme à ceux imposés par décret de loi et en plus sans autorisation de la part du Maire d'Antwerpeen. En effet, je rappelle que Dico ne réside ni à Anvers et encore moins en Royaume François.
*Lady s'inclina et partit rejoindre sa place*
