mcisis
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Date d'inscription : 14/08/2008
 | | Sujet: Procé ayant oposé Angelinebelleb aux Flandres (relaxe mort) Ven 3 Juil 2009 - 17:22 | |
| Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. Mort - Citation :
- Il n'y a rien à rajouter.
Affaire classée à Dunkerque, le 04 juillet 1457
Mcisis juge des Flandres
Acte d'accusation - Citation :
- *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Angelinebellebrune en date du 24 Mai 1457 à Ghent .
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Non respect d'un décret municipal
*Sort ses preuves*
https://2img.net/r/ihimizer/i/0905250721057863911.jpg/
Loi enfreinte :
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 06 Juin 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Cette personne nous a quitté. Nous pouvons clôturer cette affaire.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre | |
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