La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Code promo Nike : -25% dès 50€ ...
Voir le deal

 

 Comté contre Bismuthin **coupable**

Aller en bas 
AuteurMessage
Armoria

Armoria


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 29/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Sémur
Grade:

Comté contre Bismuthin **coupable** Empty
MessageSujet: Comté contre Bismuthin **coupable**   Comté contre Bismuthin **coupable** EmptyDim 23 Avr 2006 - 15:37

Bismuthin était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation a écrit:
Pour avoir harcelé dame Lorna et dame Pouleverte par courrier, en faisant peu de cas de leur vertu, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, en vertu de l'article 13 du Livre 3 du CC des Flandres.

Fait à Bruges, le 11 Avril 1454,
Armoria, procureur remplaçant

Première plaidoirie de la défense a écrit:
S'il est vrai que j'ai fauté en parole, mes actes sont toujours restés dignes. Je me suis déja excusé aupres de ces deux dames pour mon comportement et tient a leur représenter mes excuses devant la cour.
J'implore la clémence du tribunnal pour ce moment d'égarement et jure ne plus jamais prendre contact avec ces dames. Néanmoins je tiens a signaler a ce tribunnal qu'apres avoir fait mes excuses a ces dames et leur avoir promis de ne plus les importuner, j'ai recu une missive de pouleverte me demandant uniquement mon age et ne faisant pas cas de cette affaire. Pourriez vous m'expliquez qu'elle genre de dame reprend contact avec un si "odieux personnage" que moi en le priant de révéler son age et en le remerciant par avance de lui donner.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de la défense : Bismuthin a écrit:
le juge trouvera étrange que je m'appel moi meme a temoigner mais je vais tenter de vous en expliquer la raison. Je souffre d'un dédoublement de la personnalité et quand ma part sombre prend le dessus je suis en effet capable des pires insanités. Parfois, je ne peu plus controler l'individu odieux qui sommeil en moi et c'est bien la mon drame. Mais l'autre part, celle qui lutte et qui est capable de s'excuser est la plus présente et c'est elle que je vous demande de prendre en compte votre honneur.

La défense a appelé Catharina à la barre

Témoin de l'accusation : Lorna a écrit:
Ma filleule Pouleverte résidant à Tournai, m'a avertie que le Sieur Bismuthin lui avait envoyé un courrier pour le moins insultant faisant fi de sa vertu. J'ai écrit à cet individu de cesser ses actions tout en lui faisant remarquer qu'il avait peu de considération pour la gent féminine. Le lendemain, il m'écrivit une lettre fort injurieuse, me proposant même ses services! alors que chacun sait que je suis mariée à l'honorable Architroubadour Brena. Je ne puis accepter d'être injuriée de la sorte, et c'est en mon nom et au nom de toutes les femmes qu'il a pu blesser que je porte plainte contre cet individu dépravé!

L'accusation a appelé Lilin à la barre

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vu les faits de harcelement clairement établis.

Vu les regrets sincères de l'accusé, et que ses excuses furent accepté par les parties lésées.

Par ces motifs, je condamne sieur Bismuthin à une amende de 40 ecus additionné des frais de Justice de 10 ecus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Procureur : Armoria
Juge : Kristof
Revenir en haut Aller en bas
 
Comté contre Bismuthin **coupable**
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser