Eudipe - taop blé+mais - 23/06/57 [en cour]

Citation :

Charges:
TAOP blé

Infractant :



Preuve :



Missive envoyée

Missive envoyée le 23/06 par le lieutenant Nevgerel

Citation :

Dame,

Vous êtes en infraction sur le marché de Tournai, vous vendez du blé et du mais entre le TBP le BP.

Vous devez dès à présent retirer vos de sacs de blé et mais à -12.30 et 3.30- écus.

Soit vous les mettez au TBP pour que la mairie les rachètes, soit BP et vous patientez. Je vous met en pièces jointes l'arrêté de la mairie (aussi visible dans le message du maire sur la mairie).

Vous devez aussi payer une amende de conciliation en achetant unsac de blé à 18.10 écus dans un délai de 48 heures.

Respectueusement,

Lieutenant Nevgerel

P.J.:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"
sac de mais : 3.40

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 11.80 écus
sac de mais : 3.00"

les témoins et les personnes impliquées :
infractant Eudipe
officier de police Nevgerel
témoin
situation de l'affaire
conciliation
- preuve -
procure
- date de mise en procure -
- résultat de la procure -

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger Dame Eudipe. Elle a acheté du maïs et du blé sur le marché de Tournai, en ne respectant par le décret municipal concernant la LOIS DU MARCHÉ.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici le décret concerner :
TBP = très bas prix (ici entre parenthèses).Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix – prix minimum des marchandises destinées aux habitants.

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"
sac de mais : 3.40

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 11.80 écus
sac de mais : 3.00"

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
http://imgcash4.imageshack.us/img35/9345/preuveeudipe.jpg

J'appellerai a témoigner le lieutenant de la maréchaussée de Tournai Nevgerel qui a constaté l'infraction.

Fait à Bruges le 03 juillet 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.