La Ville et le Chateau de Bruges
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 [Yseran - TOP Embauche illégale]

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2 participants
AuteurMessage
Eloelo

Eloelo


Nombre de messages : 6794
Date d'inscription : 14/09/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
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[Yseran - TOP Embauche illégale] Empty
MessageSujet: [Yseran - TOP Embauche illégale]   [Yseran - TOP Embauche illégale] EmptyJeu 25 Juin 2009 - 16:43

Contrevenant :
Yseran, paysan Anversois, cultivateur de blé.

Infraction :
Embauche à 21 écus (champ de blé).

Preuve :
Yseran cherche un travailleur pour labourer un champ de blé.
Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 21,00 écus.
---
25/06 10:43 : Yseran embauche Tina58201 pour 21,00 écus

Loi enfreinte :
La mairie a fixé une frille salarialle à respecter, que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Suivi du dossier :
L'embauche illégale a été commise le matin du 25 Juin de l'an de grasce 1457.
Yseran est un récidiviste, c'est pourquoi on ne lui a pas proposé de "conciliation".

Témoin :
Lady08, une villageoise.
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http://www.lesroyaumes.com/
ceseargl

ceseargl


Nombre de messages : 1409
Date d'inscription : 07/12/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Dunkerque
Grade: Aucun

[Yseran - TOP Embauche illégale] Empty
MessageSujet: Re: [Yseran - TOP Embauche illégale]   [Yseran - TOP Embauche illégale] EmptySam 27 Juin 2009 - 23:34

*Cesear rentre au tribunal*

Votre honneur, messieurs, mesdames. Nous sommes réuni pour juger messire Yseran. Il a embauché une personne, en ne respectant par le décret municipal concernant les embauches.

*Cesear se tourne vers l'accuser*

Vous avez enfreint le Livre 2, chapitre II, Op.3
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Voici le décret concerner :
La mairie a fixé une frille salarialle à respecter, que voici :
- Pour le Maïs, Laine, Carcasses de vaches, Carcasses de cochons :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 21 écus
- Pour le Blé, Lait, Légumes :
0 de caract => 15 écus
plus de 0 => 24 écus
- Pour les peaux :
0 de caract => 21 écus
plus de 0 => 21 écus

Vous êtes donc accuser de trouble a l'ordre publique. Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office. Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Voici les preuves avancer :
Yseran cherche un travailleur pour labourer un champ de blé.
Qualification requise: 19 points de force. Salaire : 21,00 écus.
---
25/06 10:43 : Yseran embauche Tina58201 pour 21,00 écus

J'appellerai a témoigner dame Lady08 habitante d'Antwerpen qui a constater l'infraction.

Fait à Bruges le 28 juin 14575 par Cesear d'Arnèke, procureur des Flandres.
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