La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -25%
PC Portable Gamer 16,1” HP Victus 16 – 16 ...
Voir le deal
749.99 €

 

 Comté contre Technodos **coupable**

Aller en bas 
AuteurMessage
Armoria

Armoria


Nombre de messages : 217
Date d'inscription : 29/11/2005

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Sémur
Grade:

Comté contre Technodos **coupable** Empty
MessageSujet: Comté contre Technodos **coupable**   Comté contre Technodos **coupable** EmptyVen 21 Avr 2006 - 15:08

Technodos était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:
Accusé d'infraction aux articles 21 et 22 d'Code civil flamand pour avoir embauché Guccio pour 13 écus alors qu'le boulot d'mandait en plus 10 points d'intelligence

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:
Toujours l'mêmes individus à juger !! Esclavagiste et muet d'vant l'justice, pour pas dire qu'y s'en foutent d'nous.

Allez, Vot'Honneur, une peine exemplaire et vite !!!

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits sans appel et l'absence de l'accusé a son procès, ce que je déplore ...

Par ces motifs je condamne l'accusé à une peine de 20 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Procureur : Radek
Juge : Kristof
Revenir en haut Aller en bas
 
Comté contre Technodos **coupable**
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser