Armoria
Nombre de messages : 217 Date d'inscription : 29/11/2005
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| Sujet: Comté contre Technodos **coupable** Ven 21 Avr 2006 - 15:08 | |
| Technodos était accusé de esclavagisme. - Acte d'accusation a écrit:
- Accusé d'infraction aux articles 21 et 22 d'Code civil flamand pour avoir embauché Guccio pour 13 écus alors qu'le boulot d'mandait en plus 10 points d'intelligence
Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Toujours l'mêmes individus à juger !! Esclavagiste et muet d'vant l'justice, pour pas dire qu'y s'en foutent d'nous.
Allez, Vot'Honneur, une peine exemplaire et vite !!! Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits sans appel et l'absence de l'accusé a son procès, ce que je déplore ...
Par ces motifs je condamne l'accusé à une peine de 20 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.
Justice est rendue. Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus. Procureur : Radek Juge : Kristof | |
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