[Knockando - TOP Vente de bois illégale]

Contrevenant :
Knockando, paysan Ghentois.

Infraction :
Vente de 5 stères de bois pour 4,75 écus.

Preuve :


Loi enfreinte:
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Suivi du dossier :
L'infraction a été commise le 30 Juin de l'an de grasce 1457, à Antwerpen.
On a envoyé un courrier à Knockando pour lui dire qu'il faut payer une amende.
Mais il est parti, il a quitté Anvers et ous a laissé ce message.

Knockando a écrit:

Expéditeur : Knockando
Date d'envoi : 2009-05-30 19:56:55

Bonjour Sergent,

une amende pour avoir vendu du bois? Est-ce une plaisanterie?

Vous faites certainement votre travail, et je pense même très bien, mais une amende pour si peu...

Où puis-je avoir connaissance des textes de loi précis?, car en l'occurrence je ne sais pas encore si je vais payer cette amende ou aller en procès, qui coûtera certainement bien plus que cette amende...

Mais bon, je pars demain en voyage, je règlerai cette affaire à mon retour... si je rentre, car vu l'état martial dans lequel se trouve cette ville !

Enchanté d'avoir fait votre connaissance Sergent, et pas du tout navré que se soit dans de telles circonstances !

Knockando, homme libre !

Témoins :
Jozéphine & Drag0nf1re.

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Knockando en date du 30 Mai 1457 à Anvers .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente de 5 stères de bois pour 4,75 écus.


*Sort ses preuves*

https://2img.net/r/ihimizer/i/sanstitrexae.jpg/


Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:


Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 04 Juin 1457 par le Procureur Xiangying

Le sieur étant Artésien, et habitant Calais, celui-ci reste bien sagement chez lui.
Si jamais, il arrivait à revenir en Flandres, je lancerais le Procès.

Enylesor d'Aliénor
Procureur des Flandres.