mcisis
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Date d'inscription : 14/08/2008
 | | Sujet: Procé ayant oposé Bagdone aux Flandres (Coupable) Ven 29 Mai 2009 - 21:18 | |
| Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Regarde Badgone et sourit, humm si cela continue nous allons vous mettre un lit de camps quelque part. Apparemment vous semblez devenir raisonnable.
Je vous relaxe donc.
Affaire classée,
Fait à Gent le 29 mai 1457
Mcisis juge des Flandres. Acte d'accusation* - Citation :
- Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 25 Avril 1457 à Dunkerque .
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Embauche à moins de 15 écus
*Sort ses preuves*
http://img145.imageshack.us/my.php?image=badgone1.png
Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 29 Avril 1457 par le Procureur XiangyingPremière plaidoirie de la défense
Bonjour, à toutes et à tous, je ne savais pas cette loi, je suis coupable et assumerai mes actes.
Mais, j'ai du mal à savoir ce que je dois faire, je n'arrive pas à voir ou faut il allé pour voir comment on fat pour survivre dans le comté des Flandres.
Je vous prie de m'excuser, je ne le ferai plus.
Mais quoi qu'es votre décision, j'assumerai ses actes!Réquisitoire de l'accusation
Madame la juge a l'heure que je vous parle
Je vous signale que j'ai eu confirmation par l'accusé et l'officier de police que Messire Badgone a acheté un pain a 11 écus
Pour ceci je demande la relaxation puisqu'il a reconnu ces torts
*Se rassoit et écoute le verdict *
Dernière plaidoirie de la défenseLa personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé Tintin1381 à la barre
L'accusation a appelé Karpatz à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
bonjour, alors concernant ce dossier c'est en faisant un tour des embauches que j'ai remarqué que le sir Badgone ne respectais pas les lois en embauchant à 14 écus. Je lui ai donc envoyé un courrier en lui expliquant la raison de l'amende.
mais le sieur n'as pas répondu et n'a pas racheté le pain amende.
Voici les faits,
cordialement. | |
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