mcisis
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Date d'inscription : 14/08/2008
 | | Sujet: Procé ayant oposé Benomar aux Flandres (Coupable) Mar 26 Mai 2009 - 14:49 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Nous ne sommes pas là pour savoir si tel ou tel ville à changé.
Si Tournai ne vous convient plus messire rien ne vous empêche de changer de ville.
Et je ne comprend pas pourquoi vous n'avez pas réglé votre amende en temps et en heure.
Je vous condamne donc à 40 écus d'amende et 1 jour de prison.
Affaire classée,
Fait à Antwerpen,
Mcisis, juge des Flandres . Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 40 écus. Acte d'accusation - Citation :
- *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Benomar en date du 18 Avril 1457 à Tournai
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Achat des denrées réservés a la mairie
*Sort ses preuves*
http://img39.imageshack.us/my.php?image=benomarpreuve1.jpg
Loi enfreinte :
CL, Op.3, Art.2:
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
*Montre la partie du décret*
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Maïs/Carcasse/Viande :
Sacs de Maïs 3,40 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Sacs de Maïs 3,30 écus
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police sera appelé à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Mai 1457 par le Procureur Xiangying
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Mes dames,messires de tournai .
Benomar avant tout reste un ancien paysan à tournai
(voir la date dans ma fiche),j'ai porté beaucoup
de services aux tournaisiens et tournaisienne ,
je n'ai jamais oser tricher aux prix bp ou tbp
mais je n'ai pu faire attention au changements des prix que chaque fois sont si bas j'essai d'acheter beaucoup de produits rien que pour ma taverne et essayer de motiver un peu le marcher .benomar reste toujours un homme qui aime sa ville
reste toujours fidèle et veut bien travailler pour
lui meme et pour ses gents aussi ,et puis cette faute n'est pas le seul à la commetre mai y en a d'autres , alors ça reste une faute simple et ne demande même pas d'etre comme affaire au tribunal. avec tout mes respects mes chers tournaisiens et tournaisiennes. cette faute est une simple faute et elle peut être corrigé. respectueusement à vous. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Messire Bénomar
Comme vous le dite vous etes un ancien donc vous connaissez ces lois et en plus vu du témoignage de Sieur Nevgerel vous n'avez pas voulut regler ceci par une conciliation a l'amiable et évitez d'etre içi au tribunal.
La loi est valable pour tout le monde et ces denrées etaient pour la mairie vous seriez jugé comme tout paysan qui ne respecte pas la loi.
Je propose a Madame la juge une amende de 40 écusou un séjour de 1 jour dans nos prisons.
*S'assoit et écoute le verdict*Dernière plaidoirie de la défense
Mes dames messire tournaisiens et tournaisienes
j'aimerai bien vous dire que tournai n'est plus comme avant , en plus elle toujours bloqué d'une difficulté financiere que nul ne peut ignorer , le changement chaque fois des prix n'est pas du tout normal en plus y a des gents qui n'ont pas de temps pour partir chaque fois voir les prix bp et tbp de la mairie qui changent chaque fois , veuillez bien me comprendre , SI TOURNAI CONTINUE COMME çA LA VILLE VA COULER DE PROBLEME ! changer un peu cette strategie ! messires "nul n'est sencer ignoré la loie" je suis d'accord . mais pas la loie qui change chaque mois et vers le mauvais sens . avec tout mes respect . merci . L'accusation a appelé Nevgerel à la barre - Citation :
- Voici son témoignage :
Mesdames, peuple de Flandre bonjour,
Je connais un peu Messire Benomar et je ne le crois pas mal intentionné. Cependant il reste que c'est un ancien, qu'il ne doit pas ignorer le code de lois et qu'on ne peut admettre qu'il soit demeuré sourd aussi bien aux courriers d'avertissement, qu'aux explications émises en taverne lesquelles ne reçurent pour tout retour que des rires.
Je demande qu'il soit amendé sans trop de sévérité mais suffisamment tout de même pour lui passer l'envie de se retrouver ici. | |
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