Procé ayant oposé Ocibi aux Flandres (Coupable)

Ocibi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Je suis désolé mais la loi est pour tout le monde. Je me vois donc dans l'obligation de vous condamné à une amende de 40 écus.

Affaire classé

,

Jugement rendu par Mcisis, Juge de Flandres,

Le 9 mai 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.


Acte d'accusation

Citation :

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Ocibi en date du 11 Mars 1457 à Gent.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Non respect du décret sur la vente des carcasses de vaches.

*Sort ses preuves*

http://img216.imageshack.us/my.php?image=799357sanstitre21c.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Sort le décret de la ville de gent*

LOIS ET DÉCRETS (mise en application dès lundi 9 mars 1457, tout contrevenant sera redevable d'une amende)

Il est interdit de vendre:
-Les fruits au DESSUS de 9.50 écus

-Les légumes en DESSOUS de 9.50 écus
-Le lait en DESSOUS de 9.50 écus
-Le pain en DESSOUS de 6.55 écus
-Le mais en DESSOUS de 3.40 écus
-Le blé en DESSOUS de 12.50 écus
-La farine en DESSOUS de 15 écus
-les carcasse de cochons en DESSOUS de 15.50 écus
-Les carcasses de vaches en DESSOUS de 31 écus
-La viande en DESSOUS de 18 écus (hors viande réservée aux militaires)

GRILLE DES SALAIRES :
-Embauches à 0 point de caractéristique : 15 écus.

-Embauches à partir de 1 point de caractéristique : 20 écus.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 26 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Votre Honneur,

je ne connais pas le fonctionnement du tribunal ni d'avocat.
Pourriez-vous m'en conseillez un pour préparer ma plaidoirie ?

Par avance merci.Réquisitoire de l'accusation

Madame ocibi

Citation :

Peut etre que votre éloignement et vos recueillement au sein de notre église vous a tenu éloigné comme vous dite.

Vous vous sentiez le besoin de méditer aupres d'Aristote et cela je le conçois

Mais sachez que si vous avez vraiment réglé ceci a l'amiable vous ne seriez pas devant nous au tribunal et si c'etais avec ce messire il y aurais eu des preuves au bureau de la police.

Ensuite j'entends L'officier de police qui nous dit que ceci n'est pas votre premier méfait .

Il me semble que le maire avertit chaque villageois pour leur dire si il y a nouveau décret et que les prix changent

Sur ce je propose une amende de 40 écus pour le non respect du decret municipal de votre ville


*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Ocibi à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Merci Madame le Juge de me laisser la possibilité de m'exprimer sur cette fâcheuse affaire.

Tout d'abord je tiens à m'excuser pour ma première plaidoirie. Mon inexpérience est un fait. Depuis j'ai pu m'entretenir avec mon avocat Maitre Fhar d'Ecully , avocat du Dragon pour élaborer une défense convenable.

JSachez aussi Madame le Juge que lors du passage à la nouvelle grille des prix j'étais en semi-retraite. En effet je tenais à jour mes affaires courantes mais je faisais pénitence toute la journée à l'Église, me tenant ainsi fort éloignée de la vie politique.
Cet état religieux m'a donc tout naturellement tenue ignorante de la vie politique et je n'ai pris connaissance de ce changement que tardivement. Vous noterez que mon affaire se déroule quelques jours seulement après ce changement de tarif.

Je crois profondément en mon duché et j'ai le plaisir de croire que les décisions qui sont prises sont dans l'intérêt de chacun. Loin de moi donc, l'idée de transgresser volontairement la loi à des fins personnelles.
Si ma semi-retraite ne m'avait pas éloignée du tumulte de la vie politique de mon beau duché alors croyez-moi que je me serais empresser d'appliquer ces nouvelles règles destinées à lutter contre une chute galopante des prix et pour éviter d'appauvrir ainsi nos éleveurs de vaches.


Les faits qui me sont reprochés remontent donc au 11 mars. Ma surprise et ma honte furent de taille en recevant la lettre de la maréchaussée indiquant que j'avais contrevenue. Seulement un fait important a été oublié lors de ce procès. A-t-il échappé à votre connaissance Madame le procureur que je fus un jour après l'achat que vous portez comme preuve, soit le 12, contactée par Messire Yroger35 alors lieutenant de Gent à ce qu'il m'a dit. Celui-ci me demanda de racheter la carcasse qu'il avait achetée pour une médiation. Je pensais l'affaire close comme le stipule la loi... Aussi grande fût ma surprise quand j'ai reçu la lettre me stipulant ma mise en accusation dans ce procès.

Certes messire Yroger35 est mort depuis et dans ma grande naïveté je n'ai pas pris le soin de conserver les documents attestant des médiations réussies mais il existe en principe des archives de cette institution. Je ne devrais point être parmis vous aujourd'hui.
Puisque mon affaire fut réglée le 12 mars par la maréchaussée au cours d'une médiation réussie et réalisée par Messire feu Yroger35, celle-ci était close en ce jour.
Or il existe un principe de droit fondamental qui s'applique à toutes les juridictions, celui que nul ne peut être jugé deux fois pour les même faits. Puisque mon affaire fut traitée par la maréchaussée le lendemain de l'achat de ces carcasses j'estime que celle-ci s'est clôt le jour-même.
Me ré-incriminer pour une affaire réglée à l'amiable mais réglée par la maréchaussée est un viol du dit précédent principe.

Par ce fait je demande donc la relaxe. Comme je crois en mon duché et en sa justice, j'espère que mes dires pourront être vérifiés auprès des bureaux de la prévôté. Messire Yroge35r étant mort hélas celui-ci ne pourra en rien confirmer ces dires mais je jure par Aristote ne dire que la vérité. Dieu m'en soit témoin.

Merci encore de m'avoir laisser m'exprimer pour clarifier la situation.

La défense a appelé Ocibi à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Mesdames le Juge et le Procureur, bonjour.

Je vous prie encore une fois de bien vouloir m'excuser pour le retard que je prend pour ma défense mais la vie (réelle) passe bien vite.

Je ne vous retarderais pas plus mais je tiens tout de même à ajouter une dernière chose :
il y a bien eu médiation cette fois-ci comme la fois précédente (qui fut l'unique fois). Et si messire Yroger35 ne faisait pas parti de la police, c'est pourtant comme cela qu'il s'est présenté à moi.

Dans les deux cas, je n'ai pas mis mes marchandises en vente à un prix interdit.
C'est à la suite d'un changement de maire et de grille des prix qu'elles se sont retrouvées à un prix interdit.
Et si je ne les ai pas retirées de suite du marché c'est parce j'avais oublié que j'avais des choses en vente ...
Je fais tout pour aider notre ville de Ghent. Je vends au prix le plus bas sans faire de bénéfice parfois pour que tout le monde puisse en bénéficier.

Si vous désirez me donner une amende exemplaire pour que cela ne se reproduise pas, soit. Mais sachez que je trouverais cela exagéré comparé à mes 4 ans de bons et loyaux services envers notre ville.

Dame Ocibi s'inclina et s'assis.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Citation :

Voici son témoignage :

Misskanoeug, arriva dans le tribunal avec énormément de retard.

Elle vint à la barre de suite et s'excusa auprès du procureur et du juge, puis entama sa plaidoirie.

Dame le Juge
Dame le procureur

Nous sommes ici dans l'affaire concernant Dame Ocibi.

En effet cette Dame à vendu sur le marché une carcasse de vache en dessous du prix indiqué par la mairie.

Le prix de vente autorisé par la mairie se trouvant sur le panneau d'affichage de celle-ci, je reste donc toujours étonnée de voir des gens mettre des marchandises à d'autre prix.

Cette Dame n'en ai pas à sa première infraction, je demande donc à la cour de lui donner une amende conséquente pour qu'elle prenne bien conscience que l'on ne peux faire ce que l'on veux, sur le marché.

Dame le juge, Dame le procureur je vous laisse seules juges de la sanction à donner.

Miss avait fini la sa plaidoirie et retourna s'assoir.