Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable)

Aller en bas 
AuteurMessage
mcisis



Nombre de messages : 483
Date d'inscription : 14/08/2008

Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable) Empty
MessageSujet: Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable)   Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable) EmptyLun 11 Mai 2009 - 15:06

Badgone était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Bien je vois que quelque fois la manière douce ne suffit pas. Pour bien vous faire comprendre Badgone qu'il y a des limites à ne pas dépasser. Je vous condamne à une amende de 80 écus.

Affaire classé,



Jugement rendu par Mcisis, Juge de Flandres,
Le 9 mai 1457

Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Badgone en date du 26 Avril 1457 à Dunkerque .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Embauche à moins de 15 écus

*Sort ses preuves*
http://img145.imageshack.us/my.php?image=badgone21.png


Loi enfreinte:
Op. 2. De l�esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 22 écus de salaire journalier



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 29 Avril 1457 par le Procureur Xiangyin
g

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que pour la deuxieme fois Messire Badgone ne respecte pas la grille salariale et donc la loi prevue a cette effet.

Certe Messire Abbar a postulé et ne la pas déranger de travailler a 14 ecus mais sachez messire que peut être a vous ça ne dérange aps mais une loi et la pour être appliquable

Ce messire a commis un non respect de nos loi n'as pas répondut aux courrier de l'officier et ne c'est point presenter devant nous ceci est une impolitesse envers les personnes au sein de ce tribunal

je propose un séjour d'un jour dans nos prisons et que ceci lui fera comprendre que les lois sont fait pour être respectées

*Se rassoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Karpatz à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre


Voici son témoignage :

Citation :
bonjour, alors concernant ce dossier c'est en faisant un tour des embauches que j'ai remarqué que le sir Badgone, une deuxième fois ne respectais pas les lois en embauchant à 14 écus. Je lui ai donc envoyé un nouveau courrier en lui expliquant la raison des amendes et en lui demandant expressément de respecter nos loi sans quoi je le mettrais en procès.

mais le sieur n'as pas répondu et n'a pas racheté le pain amende.

Voici les faits cordialement,
.

L'accusation a appelé Abbar à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

(Abbar entra dans le tribunal, fit un signe de tête en guise de salut et dit...)

Mes respect, messieurs de la cour, j'ai reçu une missive m'invitant a venir me disant de témoigner contre mon employeur.

Quelle idée...je me présente a vous par politesse d'âme, mais si je ne voulais pas travailler pour 14 écus, je n'aurai pas accepter ce travail!
mes respects à tous et vous souhaitant bon courage.
(Abbar sortit du tribunal sans demander son reste)
Revenir en haut Aller en bas
 
Procé ayant oposé Badgone aux Flandres (Coupable)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès Deschamps vs Comté de Flandres - coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: