Armoria
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| Sujet: Comté contre LololeKonKerant **coupable** Lun 17 Avr 2006 - 16:53 | |
| LololeKonKerant était accusé de esclavagisme. - Acte d'accusation
a écrit: - Accusé, levez-vous !
Pour avoir embauché PikOpaT à un salaire inférieur au minimum légal prescrit pa décret comtal, vous êtes accusé d'esclavagisme. (Art 21 L 4 du CC des Flandres)
Messire PikOpaT, sachez que pour avoir accepté cette offre d'emploi, vous êtes passible de puorsuites pour troubles à l'ordre public. Considérez-vous dès lors comme étant averti, une éventuelle récidive donnera lieu à des poursuites. https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=4655#4655 Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Encore un esclavagiste qui daigne même pas s'pointer d'vant nous pour s'défendre ! Mais d'qui s'moque-t-il ? D'nous ? D'la Loi ? Des Flandres ?
J'requiers une lourde peine qui lui apprendra à respecter l'Loi flamande et ses r'présentants. Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. L'accusation a appelé PikOpaT à la barre - Témoin de l'accusation : DeStAubain a écrit:
- De StAubain Salue la cour
Le Sieur LololeKonKerant, n'en es pas a sa premiere affaires ! Apparament ils n'a aucune envie de collaborer avec la Police ,quand on lui envoie des missives , non seulement il embauche en dessous du prix deja plusque bas "voir Dossier au chateau" mais il se moque de la cour dans le dossier precedent e disant qu'il n'etait pas au courent ,en effet je lui ais dit de lire le panneau a la Mairie , donc il ne peut ignorer L'article 21 et le décret de la Mairie, Une bonne punition serais la bien venue pour lui remettre les cervelets en place ..... Merci de m'avoir écouter De StAubain salue la cour - Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits avérés.
Vu l'absence de la défense et son manque d'intérêt manifeste pour cette cour.
Vu le refus de collaborer avec les forces de police.
Par ces motifs, je condamne l'accusé à une amende de 30 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.
Justice est rendue. Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus. Procureurs : Amoria pour l'acte d'accusation, Radek pour le réquisitoire Juge : Kristof | |
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