Comté contre Piper **coupable**

Piper était accusé de esclavagisme.

Acte d'accusation a écrit:

Accusé, levez-vous !

Pour avoir embauché sans respect de la grille salariale en vigueur à Anvers, vous êtes sous le coup d'un procès pour esclavagisme.
(Art 21 L 4 du CC des Flandres)
Je signale à votre attention, monsieur le juge, que l'accusé n'en est pas à son coup d'essai.
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/viewtopic.forum?p=4750#4750

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

Qu'dire d'plus ? C'sinistre individu est qu'un exploiteur d'brav' gens point fortunés. Y s'rait temps d'lui rap'ler qu'la loi flamande punit c'genre d'comportements nauséabonds.

J'requiers une lourde peine pour lui faire passer l'envie d'r'commencer.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Kilerfiles a écrit:

bonsoir a vous monsieur le juge Piper ne cessait de proposer des ofres d'emploi sans respecter la grille des salaires en vigeur malgrés tout mes avertisement je n'ai a se jour toujours pas eu une seul reponse a se jour sur tout mes messages je demande donc a se que Piper soit juger pour sont delit et qu'il cesse de presenter des ofres non conforme la grille en vigeur merci de votre atention

K!L£RF!L£S sergent de la police d'anterpen

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu ma précédente décision actuellement en appel.

Vu par conséquent je me dois d'appliquer la loi tel quel existe dans sa forme au moment des faits de l'accusé.

Par ces motifs je condamne l'accusé a une amende de 20 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Procureurs : Armoria pour l'acte d'accusation, Radek pour le réquisitoire
Juge : Kristof