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 Procès ayant opposé Yoniabi aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Yoniabi aux Flandres[coupable]   Procès ayant opposé Yoniabi aux Flandres[coupable] EmptyDim 3 Mai 2009 - 11:58

Procès ayant opposé Yoniabi au Comté de Flandres

Yoniabi était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Yoniabi, il semble que votre manque d�intérêt pour la justice Flamande soit flagrant.
Non seulement vous enfreignez les décrets municipaux mais de plus vous ne prenez pas la peine d�assumer vos actes devant cette cour.

Vouloir vendre rapidement vos denrées en cette période de surproductivité généralisé prouve que vous restez un messire égoïste qui se moque de sa cité et des villageois qui tentent de survivre.

Le Sieur Nevgerel a bien raison, l�altruisme dont vous faites part est impardonnable, c�est donc pour cette raison que je serais sévère et vous condamnerai a une amende de 30 écus.

Je souhaite qu�à l�avenir vous réfléchissiez au fait que la vente de votre mais dans ces conditions n�est aucunement rentable pour votre escarcelle.

A vous d�assumer les conséquence de votre manque de lucidité.

Affaire classée.

Jugement rendu à Bruges, le 03 Mai de l�an 1457,
Par Sandyrousse, Juges de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Yoniabi en date du 01 Avril 1457 à Tournai .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Ne pas respecter un decret Municipal

*Sort ses preuves*
http://img14.imageshack.us/my.php?image=tniabipreuves1.jpg

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre la grille a respecter de Tournai*

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Maïs/Carcasse/Viande :
Sacs de Maïs 3,40 écus

2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Sacs de Maïs 3,30 écus



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de Police et le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nous remarquons que Messire Yoniabi ne c'est point présenté au tribunal.

Nous déplorons cette abscence qui est d'une impolitesse envers toutes les personnes présente au tribunal.

Mais nous avons un témoignage et qui dit que ce messire n'as point respecter la loi.

Et en plus de vendre ses sacs plus cher que le prix minimum est ce vous pensiz que vous allez vous enrichir en faisant qu'a votre tete

Ceci mettez en péril une loi municipal pour essayer d'endiguer un surplus a ce moment la et vous auriez pu les mettre a ce prix la et les vendre correctement et vous auriez pu gagner des écus


sachant que l'officier de police a du debourser une soixante d'écus pour l'achats de vos sacs.


Je demande au juge une amende de 45 ecus pour le dédommagement et le non respect de cette loi

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Nevgerel à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Nevgerel entra revêtu d'un costume usé que son lieutenant lui avait enjoint de passer par respect pour la cour. Il se présenta à la barre /

Madame le Juge, Madame le Prévôt, Madame le Procureur, bon peuple de Tournai et des Flandres, bonjour,

J'ai surpris le prévenu ci-présent au premier jour de ce mois tenter de passer en fraude des sacs de maïs au dessous du prix minimum, dans l'espoir évident d'écouler sa marchandise en faussant la concurrence tandis que sévissait la surproduction. L'enquête a révélé que le sire Yoniabi était résident de longue date à Tournai et qu'il possédait deux champs, de sorte que sa malhonnêteté ne peut être pressentie comme l'effet d'une ignorance ni d'une maladresse, mais bien sûr d'un calcul bassement mercantile. Calcul dont le long et dédaigneux silence en réponse à mes avertissements fait la preuve ultime. J'ajoute que lors de son identification l'individu ne portait aucun vêtement malgré son ancienneté ce qui laisse à croire qu'il n'a perpétré son méfait que dans l'unique objectif de thésauriser inutilement.

Que l'on comprenne ainsi, que la personne qui nous fait face bafoue la justice en son droit, qu'elle méprise la justice en sa morale n'accordant qu'un mépris égoïste à la cause humaine et cela dans la seule volonté d'assouvir une maladive cupidité.

Je demande donc que notre blanche justice abatte en sa sagesse son bras sur cet homme de la manière la plus propre à lui causer une peine apte à le soigner de son vice, je veux dire sur sa bourse !
Qu'il soit délesté de 12 écus !

Je vous remercie

/se retire, s'assoit et écoute/
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