Armoria
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| Sujet: Comté contre Chouette14 **coupable** Lun 17 Avr 2006 - 16:29 | |
| Chouette14 était accusé de esclavagisme. - Acte d'accusation a écrit:
- accusé d'embaucher Renan l'premier avril pour 12 écus, en infraction des articles 21 et 22 d'Code civil flamand
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- je suis désoler,mais sais que je ne m`en souvenais plus et si je peux faire quelque chose pour que vous accepter mes excuses.dites-le moi
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- M'en souv'nais plus....triste défense que v'là...
M'enfin, les r'grets d'l'accusé parlent en sa faveur et j'vous d'manderais, vot'e Honneur, d'faire preuve d'une certaine clémence dans la peine. - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- s.v.p. monsieur le juge,je ne le ferais plus et c`est sur que je m`en souviendrais.Et je vous l`est dit, je ferais n`importe quoi pour que vous acceptiez mes excuses.merci
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu les faits avérés mais les regrets sincere de l'accusé.
Par ces motifs je ne condamne l'accusé qu'a une peine symbolique de 5 ecus.
Justice est rendue. Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus. Procureur : Radek Juge : Kristof | |
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