Armoria
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| Sujet: Comté contre LololekonKerant **coupable** Dim 16 Avr 2006 - 14:16 | |
| LololekonKerant était accusé de trouble à l'ordre public. - Acte d'accusation a écrit:
- Accusé d'avoir enfreint l'décret municipal n°2 d'Tournai réservant l'maïs en vente à 3.5 écus à la mairie aux niv0.
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- je ne le savais pas
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Faible excuse qu'v'là, surtout quand l'accusé répond point aux forces d'police qui lui laisse l'chance d'rendre l'maïs détourné et quon leur répond point. J'demande une peine exemplaire.
Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Témoin de l'accusation : Karlee a écrit:
- Comme chaque jour, Je mets du mais a vendre a la mairie, afin d'aider les niveau0. Lololekonkerant en a acheter a 3.50 et est proteger cependant par decret.
- Témoin de l'accusation : DeStAubain a écrit:
- Mr le Juge , Mr le Procureur ,
Me revoila de nouveaux devant vous pour la meme affaire que la précédante ,a savoir l'arreté municipal N°2 ,j'ai fait les memes démarches aupret du Sieur LololeKonKerant , suite a la demande de Madame le Maire Karlee ; et a se jour pas de nouvelles du Sieur . Je demande a la cour , une petite punition , afin qu'a l'avenir , le Sieur LololeKonKerant , respect les avis a la Mairie ,poutant bien visible aux publiques et respecte la loi que je représente . Merci de m'avoir écouté , De StAubain salue la cour et retourne en en ville - Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vu que l'accusé à une bien faible defense et que chacun est censé connaitre la loi.
Vu le refus de repondre aux injonctions des forces de police.
Par ces motifs je condmane l'accusé a une peine exemplaire, une amende de 40 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.
Justice est rendue. Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus. Procureur : Radek Juge : Kristof | |
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