Piper était accusé de esclavagisme.
- Acte d'accusation a écrit:
- Accusé d'avoir embauché Kief pour l'salaire illégal d'18 écus pour 19 points d'force.
Contraire à l'article 22 d'Code civil flamand et à son décret municipal d'application qui d'mande 20 écus d'salaire minimum pour les travailleurs d'cette force.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Vot'Honneur, encore un qui s'croit permis d'point v'nir s'expliquer ici. J'demande vot'e plus grande sévérité !!!
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Témoin de l'accusation : Jeanjacob a écrit:
- Bonjour messieur le juge
Sergent Kilerfiles avait remarqué que l'offre d'emploi de sieur Piper était non conforme a notre grille salariale :
Caract de 0 à 9 : Salaire Mini 16 écus
Caract de 10 à 18 : Salaire Mini 18 écus
Caract de 19 à + : Salaire Mini 20 écus
Sergent Kilerfiles a ensuite envoyé un courrier pour avertire le sieur Piper que sont offre n'était pas selon la grille.
L'offre n'a pas été retiré et sieur Piper n'a pas répondu sur le courrier.
Je demande donc que Piper soit juger pour esclavagisme
JJ
L'accusation a appelé Kief à la barre
Le témoin ne s'est pas présenté.
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été relaxé.
... humm .. j'ai du me renseigner car il me sembalit que les grilles municipales etaient supplétives ...
De plus "Caract de 0 à 9 : Salaire Mini 16 écus ", cette grille entre en contradiction avec la grille comtale qui prevoit un salaire minimum de 15 ecus pour 0 de caract.
Vu ces elements fondés.
Par ces motifs je déclare la grille illégale et relaxe l'accusé!
Le conseil a fait une erreur en acceptant cette grille, et perseverer dans l'erreur est diabolique comme vous le savez !
Procureur : Radek
Juge : Kristof
