Procès ayant opposé Dougay aux Flandres[coupable]

Procès ayant opposé Dougay au Comté de Flandres

Dougay était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

* Le Juge regarda attentivement le prévenu et songea qu�il avait l�air en bonne forme pour un Messire qui semblait mort il y a encore si peu de temp. *

Sieur Dougay, levez-vous, je vous prie !

Il est inutile, je pense que je revienne sur votre triste façon de manipuler les magistrats, plus particulièrement, le Juge que je suis, ma consoeur et le lieutenant l�ayant déjà très bien expliqués.

Voyer vous, j�étais loin de m�imaginer que des Flamands tel que vous puisse être aussi vils pour,
non seulement feindre la mort mais en plus avoir l�audace d�envoyer un courrier moqueur aux forces de police.

La réflexion n�étant pas une de vos qualités, si peu que vous en ayez, je suis ravie de vous retrouver si vite au sein de ce tribunal en ce jour, pour une accusation de trouble de l�ordre public.

Étant récidiviste, vous avez eu tout de même l�opportunité de vous voir proposer une conciliation par Demoiselle Mcisis, offre que vous n�avez pas saisie.

Peut- être avez-vous prie enfin conscience que l�on ne se moque pas de la justice ?

En tout état de cause, je vous condamne à une amende de 3O écus, qui allégera immédiatement votre escarcelle, mais afin de vous laisser réfléchir aux conséquences de vos acte et en raison de votre irrespect flagrant des lois Flamandes, vous intégrerez une de nos geôles pour une durée de 2 jours.

* Sandy frappa d�un coup sec sur le marbre de son lutrin avant de passer à l�affaire suivante. *

Jugement rendu par Sandyrousse, Juge de Flandres,
Le 10 Avril de l�an 1457 en la Capitale.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Dougay en date du 01 Avril 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Non respect du décret sur la vente du pain

*Sort ses preuves*
http://img6.imageshack.us/my.php?image=image201.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Décret Municipal*
- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achètera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est être sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au même prix que la mairie mais sans aucune garantie.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;amp;amp;amp;start=0&amp;amp;amp;amp;postdays=0&amp;amp;amp;amp;postorder=asc&amp;amp;amp;amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 04 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Si il é interdit dacheté du pain a 6.30 je ne voi pa pourquoi il est en vente a ce prix!

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Messire Dougay

Je me demande si vous avez lu le décret Municipal de votre ville.

Je vais vous la rappellez puisque vous ne le saviez pas.

La vente de pain est autorisée a 6.30 écus mais celui qui peux acheter a ce prix la est la mairie et aucun villageois,le pain que peux acheter les villageois est supérieur a 6.30 écus.

Voila j'espere que vous avez comprit et je ne pense pas que vous etes si bete que ça puisque vous avez feinté la mort pour échapper a notre justice.

Et nous apprenons que vous narguez un officier de police et je supopose que comme dit le proverbe tel est prit qui croyais prendre.

Voila tout arrive a point et vous voila devant nous pour votre méfait et nous allons étudier votre cas.

Madame la juge pour le méfait commis par Messire Dougay je propose une amende de 70 ecus et qui sais un séjour dans nos prisons puisque ne l'oublions pas c'est un récidiviste quand même.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :