Malitourne - vente illégale de poisson - 09/04/1457

Contrevenant:

Nom: Malitourne
Né le 01 Avril 1457
Comté/Duché : Comté de Flandres
Village : Bruges
Niveau : 0
Points de réputation : 3

Charges:

Vente d'un poisson à 20 écus au lieu de 17.50

Preuves:



Sanction:

Arrangement amiable - refusé par le contrevenant
Mise en procure le 10/04/1457

Loi enfreinte:

Livre 2 - Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
- Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Arrêté municipal sur la pêche:
- Le poisson ne peut être vendu qu’à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l’acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.


Suivi du dossier:

Lettre envoyée le 07/04/1457 à Malitourne

Citation :

Bonjour,

Je détiens la preuve que vous n'avez pas respecté le décret municipal concernant le poisson. Toute personne vendant un poisson au-dessus du seuil de 17.50 écus, sur les marchés de Bruges sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.

Vous n'avez donc pas respecté ce décret et êtes donc en infraction.
Comme vous êtes à Bruges depuis peu de temps je vous remet le poisson au même prix sur le marché marché à 20 écus, vous devez le racheter et le remettre en vente à 17.50 écus.

Décret municipal

*Pêche :
Le poisson ne peut être vendu qu’à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l’acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.

Si vous ne rachetez pas votre marchandise, il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de trouble à l'ordre publique.

Bien cordialement,
Touf2skunk,
Lieutenant de police de Bruges

Lettre de Malitourne reçu le 09/04/1457

Citation :

Tuez-moi plutôt, je ne suis qu'un pauvre hère

Lettre envoyée à Malitourne le 10/04/1457

Citation :

Si vous ne voulez pas de l'arrangement je met le dossier en procure et vous serez surement pénalisé. Ca peut être une Amende à payer et/ou une peine de prison.

A vous de voir, de plus vous avez les moyens de racheter votre poisson.

Je vous laisse jusqu'à dimanche soir pour vous décider, si j'ai pas de nouvelle je transmet le dossier au procureur.

Cordialement,
Touf2skunk
Lieutenant de police de Bruges.

Lettre de Malitourne reçu le 10/04/1457

Citation :

Cher lieutenant,

Ce n'est pas un arrangement, c'est une mise en demeure. Je veux bien m'expliquer malgré tout devant la justice. J'ai de quoi plaider : en effet, je ne suis qu'un malheureux. Si on importune les pauvres parce qu'ils ont fait une grandiose plus-value de 2.5 écus sur un poisson quel est l'intérêt de vivre ensemble dans cette ville y dépenser son argent dans les tavernes, etc . A quoi celà sert-il de vivre, en vérité? Moi je n'ai rien à perdre savez-vous. Je préfère vivre libre ou bien mourir.
En tout cas je n'accepte pas votre arrangement qui n'en est pas un.
A bon entendeur salut

Lettre de Malitourne reçu le 10/04/1457

Citation :

Cher tavernier,

Je viens de m'apercevoir qu'il y a deux personnage en vous : un sans conteste plus sympathique que l'autre. Je ne peux m'empêcher de me questionner : comment le même homme peut-il à la fois me morigéner parce que je vend un peu trop cher le fruit de mon travail et me taper dans le dos quand je consomme sans modération de la Blanche de Bruges dans sa taverne?
Cet homme doit sans doute s'arranger avec lui-même.
Bonjour chez vous tavernier,

Lettre envoyée à Malitourne le 10/04/1457

Citation :

Alors pour la taverne je ne suis pas le propriétaire mais bien le tavernier, je ne gagne rien a vous servir de la blanche, mise à part le fait de passer un moment en bonne compagnie, mais ça je pourrais l'obtenir sans être tavernier... enfin bref.

Oui en effet j'ai un côté plutôt sympathique et un autre qui l'est moins, pour le moment vous avez rencontré que le premier.
En tant que Lieutenant de Police je me dois de faire respecter les lois et décret de notre comté et notre ville, je ne peux donc pas être sympathique pour tout le monde... par exemple avec les récidivistes...

Pour ce qui est du poisson, il y a un arrêté municipal sur la pêche. C'est pas moi qui l'ai fait mais en gros il sert à ce que la mairie, donc notre ville, gagne de l'argent pour pouvoir assurer sa sécurité et commercer des biens que nous ne produisons pas. C'est pour cela que le prix de vente autorisé est de 17.50 écus. La mairie le revend 18.50 écus pour les habitants et voyageur. allez voir sur la halle, du monde en parle. En quelque sorte c'est pour le bien de tout le monde. Si cela ne vous plait pas il faut vous plaindre au maire.

Enfin pour l'arrangement s'en est bien un car je vous propose d'enlever votre marchandise du marché plutôt que d'avoir à payer une amende ou voir même de faire de la prison... Vous avez le choix. On appel ça une conciliation plutôt si vous préférez mais ces deux mots sont des synonymes.

Vous voyez vous avez rencontré seulement le sympathique, pour d'autre personne je n'aurai pas proposé cela mais étant donné que vous êtes arrivé dans notre ville il y a peu, je ne voudrait pas avoir a vous faire dépenser plus ou avoir des problèmes avec la justice. Je sais que c'est pas facile de se faire sa place et gagner sa vie quand on débarque dans une ville.

Alors est-ce que vous acceptez de reprendre votre poisson? ou est-ce que je transmet le dossier au procureur?

Cordialement,
Touf2skunk

Lettre de Malitourne reçu le 10/04/1457

Citation :

Transmettez, ça lui fera une occupation et ça me donnera l'occasion de plaider pour les pauvres. Je suis un bon chrétien et les premiers d'entre nous étaient des martyrs...

Voilà je transmet ^^

il continue...

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Malitourne en date du 09 Avril 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente d'un poisson à 20 écus au lieu de 17.50


*Sort ses preuves*

http://img22.imageshack.us/my.php?image=sanst121.jpg


Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Ennonce a voix haute l'Arrêté Municipal*

Arrêté municipal sur la pêche à Bruges:
- Le poisson ne peut être vendu qu’à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l’acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 12 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Malitourne en date du 11 Avril 1457 à Bruges .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente d'un poisson à 20 écus au lieu de 17.50
*Sort ses preuves*
http://img9.imageshack.us/my.php?image=sanst101.jpg
Loi enfreinte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d’un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

*Ennonce a voix haute l'Arrêté Municipal*

Arrêté municipal sur la pêche à Bruges:
- Le poisson ne peut être vendu qu’à 17,50 sur le marché brugeois, seule la mairie peut l’acheter à ce prix.
Seul le poisson mis en vente par la mairie à 18,50 peut être acheté sans restriction.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 14 Avril 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !