philorca
Ville: Gent
Sujet: Kelen -Top embauche-20/01 Lun 2 Fév - 1:31
--------------------------------------------------------------------------------
Charges:
http://img13.imageshack.us/my.php?image=0901201058053266441.jpgSuivi du dossier:
Smithy59 Lieutenant de police de gent ,courier envoyer,amende 20-18+50%=3ecus donc un pain a 9.60 écus
Preuves:
http://img13.imageshack.us/my.php?image=090120110148703071.jpghttp://img13.imageshack.us/my.php?image=0901201102284317711.jpgCitation:
Dame, Sieur
Il est apparu aux services de police de la ville de Ghent que vous aviez recruté Kelen au salaire de 18 écus pour 18 de forces
Nous vous rappelons la nouvelle grille salariale en vigueur dans notre bonne vieille ville de Ghent:
Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.
Voici la preuve:
http://img13.imageshack.us/my.php?image=090120110148703071.jpghttp://img13.imageshack.us/my.php?image=0901201102284317711.jpgJe propose que vous rachetiez 1 pain au prix de 9.60 écus dont le prix d’achat de 6.60 a été majoré de votre amende.
Selon le décret de conciliation, votre amende est de 2 écus de bénéfice illégal +1 écus de bénéfice 50% (LVL1 et LVL0 récidiviste).
* Pour des raisons comptables, votre amende a été répartie de façon égale sur les 1 pain.*
Passé 2 jours sans nouvelle de votre part, la proposition sera caduque et votre dossier sera transmis à la prévoté puis au procureur deux jours plus tard. (Cf art. 2 decret conciliation)
Passé ce délai de 4 jours , un procés sera ouvert contre vous.
Cordialement.
Smithy59
Lieutenant de police
Ville de Ghent
PS : En cas de récidive, vous serez traduis directement
en justice
Citation:
Expéditeur : Kelen
Date d'envoi : 2009-01-20 23:30:43
Messire n"etant pas actuellement sur GHENT je ne peux m'aquiter de cette amende.
de plus il apparait une erreur
"Il est apparu aux services de police de la ville de Ghent que vous aviez recruté Kelen au salaire de 18 écus pour 18 de forces ".
Kelen c'est moi. Sur un procés on pourrai plaider le vice de forme.
Mais vous avez raison.
Je ne devrai pas voyager et faire travailler les gens de mon village ainsi et surtout il est vraiment inadmissible que je ne retienne pas la grille de salaire
Ghent est déja une ville morte , votre ardiesse a punir pour un premiere erreur de 2 ecus va finir de l'achever.
J'espere et cela serait justice que la personne embauchée est aussi puni car il est honteux qu'elle est acceptée un travail aussi mal payée.
J'espere que vous mettez autant de coeur a l'ouvrage contre les brigants et les conseillés de la ville et du duché vereux que vous en metter à me punir pour 2 écus.
Bravo et félicitations. Encore une fois la police va pouvoir se targer d'avoir punit un dangereux criminel.
Dossier repris par Philorca le 1er février 1457
Loi enfreinte:
Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.
les témoins et les personnes impliquées :
Lieutenant Smithy59
Kelen
------------------------------------------------------
xiangying
Ville: Dunkerque
Sujet: Re: Kelen -Top embauche-20/01 Dim 15 Fév - 14:10
--------------------------------------------------------------------------------
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kelen en date du 20 Janvier 1457 à Gent.
Il lui est reproché d'avoir :
* Embauché a 18 écus pour 18 de forces
Ces faits sont passibles de la prison.
Ces faits sont qualifiés Du Trouble à l’Ordre public :
Loi enfreinte :
Le non respect d’un contrat
signé entre deux citoyens lambdas sera considéré comme trouble à
l’ordre public pour le contrevenant.
*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici
:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight= Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 15 Février 1457, par le Procureur Xiangying.
Accusé, la Cour vous écoute !
