jeromator
Ville: Bruges
---------------------------
Sujet: [TOP] Titou84 - Brigandage - 25/02/57 Mer 25 Fév - 15:46
--------------------------------------------------------------------------------
Contrevenant
http://img5.imageshack.us/my.php?image=fiche211.jpgCharges:
Brigandage sur la personne de mademoiselle Agathe59
Preuve:
http://img5.imageshack.us/my.php?image=preuve191.jpgLoi enfrainte:
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Témoins:
Agathe59
Lieutenant de Police Jeromator
Suivi de l'affaire:
Procure
Date de mise en procure: 25 février 1457
------------------------------------
xiangying
Localisation: Dunkerque
--------------------------------------
Sujet: Re: [TOP] Titou84 - Brigandage - 25/02/57 Mer 25 Fév - 22:25
--------------------------------------------------------------------------------
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titou84 en date du 25 Février 1457 à Bruges.
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de mademoiselle Agathe59
*Sort ses preuves*
https://servimg.com/view/13306340/37Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police sera appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 25 Février 1457 par le Procureur Xiangying
Accusé, la Cour vous écoute !
