Présentation du contrevenant :Dougay niveau né le 20 décembre 2008 Dunkerque
Description de l'infraction :Non respect du décret sur la vente du pain
Suivi du dossier :Mcisis
Amende :Rachat du pain à 6.90 écus
Preuve :
Décret :- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achètera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est être sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au meme prix que la mairie mais sans aucune garantie.
Courrier : envoyé le 2 avril
Bonjour,
Je détiens la preuve que vous n'avez pas respecté le décret concernant le pain . En effet, il est interdit d'acheter du pain à 6.30 et en dessous, ce pain étant réservé à la mairie.
Vous n'avez pas respecté ce décret, en achetant du pain au prix de 6.30 écus.
L’affaire a été transmise à la justice, et il est possible qu’un procès à votre encontre soit prochainement ouvert au motif de Trouble à l'Ordre Public.
Toutefois je vous propose un arrangement amiable, selon le décret conciliation.
Un pain à 6.90 écus, c'est-à-dire majoré d'une amende de 0.40 écus, à été mis en vente à votre encontre. Veuillez l'acheter afin de régulariser votre situation.
Vous avez 2 jours pour racheter votre pain passer ce délais votre dossier sera transmit au juge.
Attention il ne vous sera pas envoyé de lettre de rappel .
Je vous demande, une fois la transaction effectuée de me tenir informé, afin de pouvoir clore votre dossier.
Cordialement,
Mcisis lieutenant
De la police de Dunkerque
Pain mit en vente par Mcisis à 6.90 écus le 2 avril
Réponse du sieur Dougay - Citation :
Expéditeur : Dougay
Date d'envoi : 2009-04-02 18:23:28
xD tu veu tou faire pour me foutre une amande mdr
pitoyable si c en vente jlachéte a poin c tou
++
Courrier le 03 avril à 10h 40
- Citation :
- Je me permet de vous signaler que le pain et bien en vente au prix de 6.90 écus sur le marché .
Je n ' ai rien de personnel contre vous , je ne fait que mon travail dans la plus grande sérénité possible afin justement que les contrevenants ne se sentent pas attaqué personnellement .
Je suis vraiment navré si vous croyez que je m ' acharne contre vous . J' ai assez de travail et de responsabilités pour que des dossiers comme le votre attire mon attention .
Si le pain n' est pas acheté d'ici ce soir je transmettrai votre dossier au procureur .
Bien à vous
Mcisis
Lieutenant de police de Dunkerque
Dernière connexion le 03 Avril 2009 à 22h11 à donc bien lu mon courrier
Pain non acheté
ATTENTION DEJA MIS EN PROCES ET A FEINT LA MORT RELAXE ( risque de refaire la meme chose donc bien attendre la dispartion de sa fiche )
