Comté contre Drakaz **coupable**

Drakaz était accusé de escroquerie.

Acte d'accusation a écrit:

Accusé d'infraction a l'Artic'e 23 du Livre Quinte d'Code civil.

C'vagabond vend d'pain au marché à 8 et 12.95 écus. Aucune réponse à l'police sur l'origine d'ces miches !!

Forte suspicion d'spéculation.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

je ne savais pa que cettte loie existé

Réquisitoire de l'accusation

Première plaidoirie de la défense a écrit:

*Armoria s'approche de l'accusé et prend son pouls*
Bon, bah il n'est pas si mort que ça, tous comptes faits !
Voyons ce dossier... *prend connaissance des parchemins*
Alors, encore un cas de spéculation... *soupire et se demande si c'est une nouvelle mode*

Je vous enjoins à vous tenir au courant des lois en vigueur dans les Flandres en vous rendant sur notre gargote : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=206 et en lisant l'affichage de votre mairie.

L'infraction étant d'ordre pécuniaire, je requiers donc une peine pécuniaire, en tenant cependant compte de l'état de vagabond de l'accusé, soit 5 Ecus d'amende et 5 Ecus de frais de dossier.

Accusé, vous êtes maintenant connu de la cour, n'oubliez pas qu'une prochaine infraction serait lourdement punie.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Karlee a écrit:

Monsieur le juge, ce vagabond est mort, mais je ne crois pas que ce soit faute d'écus. A deux fois, je l'ai surpris entrain de vendre du pain. Je vous laisse en juger par vous meme par ces preuves.

Témoin de l'accusation : DeStAubain a écrit:

De StAubain Salue la cour

Je croie l'avoir apperçus aujourd'hui vers 08H48 sur la place du village ; confirmation j'ai recus deux courrier du Sieur Drakaz , si il m'avais répondu un peux plus tôt , nous ne serions peut-étres pas ici en se momment !
Une bonne petite peine pour l'exemple , voir les preuves au dossie , et afin de respecter les injonctions de la Police !!
Merci de m'avoir écouter en cette affaire je passe au dossier suivant ......

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu la pauvreté manifeste de l'accusé je lui accorde une circonstance atténuante.

Par ces motifs je le condamne a une amende de 5 ecus additionné des frais de dossier de 10 eucs.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Procureurs : Radek pour l'accusation et Armoria pour le réquisitoire
Juge : Kristof