Comté contre Casi **coupable**

Casi était accusé de escroquerie.

Acte d'accusation a écrit:

Accusé d'infraction à l'artic'e 23 d'livre quinte d'code civil flamand.

C'vagabond est pris en train d'revendre une peau à 30 écus alors qu'il a point d'bestiaux.

Y r'connait en otre l'avoir ach'té. Forte présomption d'spéculation.

Première plaidoirie de la défense a écrit:

je suis desoler je ne savais pas que c'etais interdit de la revendre moi au depart je croyer que c'etais un vetement vu que j'arriver pas a le mettre je l'ai revendu merci d'etre indulegent je ne recomencerai plus

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

*Armoria prend connaissance du dossier laissé par Radek, puis relève la tête pour regarder l'accusé.*

Mmm... Vous ne saviez pas. Voilà une ritournelle que j'ai entendue bien des fois à cette même place.
Et voici ma réponse systématique : nul n'est censé ignorer la loi.

Vous avez certes revendu l'objet du délit, mais vous en avez tiré profit. Cependant, j'hésite à me montrer trop sévère envers un vagabond par ces temps durs.

Je ne requiers donc qu'une condamnation de 10 Ecus ainsi que 5 Ecus de frais de dossier, ce qui correspond en tout au bénéfice réalisé.

Je porte à votre attention le fait que cette affaire constitue un précédent juridique, ce qui signifie que vous ne bénéficierez pas de la même clémence si vous êtes à nouveau accusé dans un autre dossier.

Vous trouverez sur la gargote ( http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=206 ) les lois qui régissent la vie des Flandres ; en outre, les décrets municipaux sont affichés dans votre mairie.

Veuillez à l'avenir vous tenir au courant.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin de l'accusation : Karlee a écrit:

Chaque jours, je regarde les prix exorbitant et voila que je vois une peau a 30 écus. Je me depeche donc d'acheter, afin de savoir qui est ce petit plaisantin... Mais niveau0, alors la c'est de la speculation pure et dure. Merci, je retourne travailler, monsieur le juge.

DeStAubain a écrit:

Affaire suivante ,
Nous ne somme plus a l'age de la pierre ,comment peux t'on encore vouloire se vétir"voir piece au dossier du 03/17 " de la sorte ?
je rejoint les dire de Madame le Maire Karlee et que justice soit rendue ......
Merci de m'avoir écouter
Je passe a l'affaire suivante .......

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu la pauvreté de l'accusé et ses explications sinceres.

Par ces motifs je le condamne a une amende de 5 ecus additionné des frais de dossier de 10 ecus.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Procureurs : Radek pour l'accusation, Armoria pour le réquisitoire
Juge : Kristof