Comté contre Ticubitus **coupable**

Ticubitus était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation a écrit:

Accusé d'avoir enfreint l'décret municipal n°2 d'Tournai réservant l'maïs à 3.50 en vente à la mairie aux vagabonds.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation a écrit:

Encore un p'tit notable qu'essaye d'détourner l'aide sociale à son profit !!!!

Seule l'perspective d'une condamnation exemplaire commence à l'faire réfléchir.

Vot'Honneur, j'en appelle à toute vot' pragmatisme en condamnant Ticubitus à une peine qui compense l'mal fait mais qui soit mesurée. J'requiers 7 écus d'réparation du préjudice, 10 écus d'amende plus les frais d'justice.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:

Sachez que je ne m'oppose pas à la condanation mettant assigné. mais je tien à dire que je toruve la sanction un peu rude mais juste

dons par le présente je ne m'oppose pas à la sanction mais demande juste quelle soit baissée d'un ecus ou deux tout en sacahnt que je m'engage a ressituer les 2 sac maïs à la mairie c'est à dire au maire de trounai Karlee

sur ce j'espére nepas vous avoir offensé et me remet à votre bon jugement

Témoin de la défense : Ticubitus a écrit:

Exusé moi j'étais partis en vacance

pour le maîs j'en avait besoin absolument pour mon champs et puis quand on ma demander de les remettre en vente je ne les avait plus en ma possesion

La défense a appelé Ticubitus à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

je n'ai personne a appelle

je sais que j'ai fait quelque chose de pas bien

et croyer moi si j'avais su faire quelque chose pour reparé je l'aurai fait volontier

sur ce je vous prie de bien vouloir accepter mes plus plattes exuses et à l'avenir ca ne se reproduira plus

Témoin de l'accusation : Karlee a écrit:

Comme chaque jour, Je mets du mais a vendre a la mairie, afin d'aider les niveau0. Lololekonkerant en a acheter a 3.50 et est proteger cependant par decret.

Témoin de l'accusation : DeStAubain a écrit:

De StAubain salue la cour

Suite a la demande de Madame le Maire de Tournais,j'ai envoyer une Missive au Sieur Ticubitus pour l'informer qu'il avais achetez deux sacs de maïs a 3.50 écus et se malgré l'Arrêté municipal N°2 ; Et de les remettres en ventes , a se jour ,pas de nouvelles du Sieur , Mr le Juge , une petite punition pour lui apprendre 1 a respecter les avis a la Mairie et en 2 pour manque de respect vis a vis de la loi que je représente .

Merci , Mr le Juge ? Mr le Procureur

De StAubain Salue la cour
et se retire , en attendant l'affaire suivante ou il a été appelé a témoigné ...

Verdict a écrit:

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Vu que Sieur Ticubitus m'a l'air sincere dans ces excuses et que le procureur le sut dans cette voie.

Par ces motifs je condamne l'accusé a une amende de 10 ecus additioné des frais de dossier de la même somme.

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Procureur : Radek
Juge : Kristof