Armoria
Nombre de messages : 217 Date d'inscription : 29/11/2005
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| Sujet: Comté contre Berethor_du_83 **coupable** Mar 11 Avr 2006 - 14:50 | |
| Berethor_du_83 était accusé de esclavagisme. - Acte d'accusation a écrit:
- Non respect d'l'article 22 sur l'salaire minimal en Fland'es.
Est accusé d'avoir embauché Elodiebias pour 12 écus l'8 mars dernier.
C'profiteurs d'la récession économique sont nuisibles, faut l'punir sévér'ment d'leurs méfaits. Première plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Ben, y s'pointe même pas d'vant nous pour s'expliquer !!! Rajouter l'outrage à la cour à l'esclavagisme !!!
J'demand'rai donc l'peine maximale pour c'type d'infraction, avec circonstances aggravantes vu l'salaire dérisoire, assorti du rembours'ment à Elodiebias et des dépens du procès Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Témoin de l'accusation : Ceseargk a écrit:
- J'ai remarqué Berethor_du_83, qui avait embauché Elodiebias. J'ai fait mes demarche habituel, envoye d'un courier explicatif et pas de reponse et transfere au procureur. Voici le message dans l'historique des embauche :
"Berethor_du_83 embauche Elodiebias pour 12,00 écus" - Témoin de l'accusation : Elodiebias a écrit:
- il ma arnaquer ne connaissans pas les regles j' ai crue en lui je demande reparassions
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Vu que l'accusé ne s'est pas présenté a son proces et la culpabilité evidente de ce dernier.
Par ces motifs je condamne l'accusé a une amende de 25 ecus additioné du ma,nque a gagner de 3 ecus et des frais de dossier de dix ecus. Vu que le sieur Brerethor n'a pas daigné se présenter, je le condamne aussi a une peine d'emprisonement d'une journée pour outrage.
Justice est rendue Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. Procureur : Radek Juge : Kristof | |
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