Armoria
Nombre de messages : 217 Date d'inscription : 29/11/2005
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| Sujet: Comté contre Nklink **coupable** Mar 11 Avr 2006 - 14:11 | |
| Nklink était accusé de esclavagisme. - Acte d'accusation a écrit:
- Accusé d'avoir enfreint l'article 22 sur l'salaire minimal en Fland'es à 2 r'prises :
-le 8/03 engage Maxime1330 pour 12 écus -le 11/03 engage Shuggy pour 14 écus
N'réponds pas aux injonctions d'la police.
Un bon procès lui r'mettra d'l'ordre dans les idées. - Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Que dois-je faire pour réparer cette injustice provenant d'une erreur de ma part? J'ai vu dans l'historique de la mairie des embauches à ce salaire, c'est pour cela que je me suis permis d'en faire autant. Je n'avais pas pris connaissance de la grille des salaires minimals.
Merci de bien vouloir m'en excuser. - Réquisitoire de l'accusation a écrit:
- Bien, l'accusé r'connait ses fautes et n'était point connu d'nos services avant c'la. J'requiers donc une peine d'principe d'10 écus.
Mais qu'il y r'vienne point où j'serai moins clément !!! - Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- Je vous remercie pour votre clémence, comment dois-je payer?
- Témoin de l'accusation : DeStAubain a écrit:
- De StAubain salue la cour et demande a la cour de bien vouloir l'excuser de son retard a venir témoigner.
Mr le Juge , Mr le Procureur , Nous voila de nouveau devant un Honorable citoyen qui malheureusement pour lui ne se met pas asser au courant de la vie dans notre bonne ville de Tournais , Je recommande au Sieur Nklink de na pas se fier a se qu'il voie et surtout de répondre aux courrier de la Police , tout problème a une solution , mais pour se faire il ne faut pas que se sois a sans unique ! Peine adéquate afin que le Sieur n'oublie plus de consulter le panneau a la Mairie ect .. Merci de m'avoir écouter De StAubain salue la cour et retourne dans la salle des pas perdus du tribunal ou l'attent de nouveau , un témoignage dans une autre affaire .......
- Verdict a écrit:
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
vu que l'accusé reconnait ses torts et fait amende honorable.
Par ces motifs je le condamne a une amende de 10 ecus additionné des frais de dossier de 10ecus.
Justice est rendue. Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus. Procureur : Radek Juge : Kristof | |
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