Procès ayant opposé Tompouce57 aux Flandres[coupable]

Procès ayant opposé Tompouce57 au Comté de Flandres

Tompouce57 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Sandy écouta avec grande attention le témoignage de la victime ainsi que l�accusation du procureur.*

Sieur Tompouce, les faits dont vous êtes accusés sont impardonnables.
Je ne m�attarderai pas sur votre cas,
vos propos et vos gestes étant si outrageants que je ne puis que vous condamner sévèrement.
Une amende de 20 écus et une journée de prison vous aideront à réfléchir au fait,
que toutes Demoiselles et Dames méritent qu�on les respecte et non qu�on les insulte impunément en ayant des gestes plus que déplacés à leur encontre.

Jugement rendu le 21/03/1457 à Bruges,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :

*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Tompouce57 en date du 22 Février 1457 à Bruges.
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

*Sort ses preuves*
http://img3.imageshack.us/my.php?image=preuve161.jpg

http://img11.imageshack.us/my.php?image=preuve171.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

-

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que les témoins.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 24 Février 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Nous contastons malheureusement que Messire Tompouce57 ne c'est pas présenter a la cour pour se défendre ou reconnaitre ses torts.

Mais les accusations sont la il est allé en taverne fait et demander des choses a Dame Fabi47

Sachez que ceci est inexcusable Messire Tompouce57 que les tavernes ne sont pas des tripots .

Je demande une amende de 100 ecus et 2 jours de prisons

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Fabi47 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :